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1 301 résultats pour « Jean-Sébastien Tesler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème Chambre

6a0f6659cdc6046d477d2c94

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

IMMO, Société à responsabilité limitée, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 487 716 474, dont le siège social est [Adresse 2] représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3cc9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

BOULANGERIE DU LAC, représentée par Me El houcine BOUTAOUROUT, avocat au barreau d'ESSONNE Intimées : Madame [E] [Z], représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e8d6d34da2cbdcdc23c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, greffier ENTRE : Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA SENART GATINAIS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68709e3f7c3ffdb9560b0823

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Décembre 2024 Appelante : Madame [P] [W], représentée par Me Mélanie ADRIEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 372 - N° du dossier E000940U Intimés : Monsieur [Z] [X], représenté par Me Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

69ced6e3cdc6046d47e82ade

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ABP, SAS inscrite au RCS d’[Localité 1] sous le numéro 331 862 508, dont le siège social est situé [Adresse 5] représentés par Maître Jean-Sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle GUEDJ, Maître Flavie MARIS-BONLIEU, Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28b1d2b47a9d8cd7594

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION AUDIENCE DU 02 Juillet 2024 N° Minute : 24/ 216 AFFAIRE N° RG 24/02463 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P6D2 Le: CCCFE délivrées à : Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

663136fe19f939ca6242dd0a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

délivrées le : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 30 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [K] [Z] [H] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d92

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

.-91330 YERRES Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Assisté sur l'audience par Me Christine POUYET, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68f132de88dcb0e97e8f981b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 07 52 @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 25/09032 N° Portalis DB3S-W-B7J-3WTC Minute : 1103/25 Copie délivrée à : - Me TESLER

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88b3d3ea43407b9fba34e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

simplifiée au capital de 24 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 350 011 540, dont le siège social est [Adresse 5], représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d5e729cdc6046d477b79f1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

LAGACHE MOBILITY, représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 20240254 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6807eafaeb5d421e6c59b120

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

au capital de 59 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 413 426 479, dont le siège social est [Adresse 3] (France), Représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88b623ea43407b9fbb000

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[K] [W] et Mme [C] [W] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Maître Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88bab3ea43407b9fbca23

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] [X] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67eede5ab848dd6814c61141

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 2], représenté par son administrateur judiciaire, la SELARL [R] POLGE-ALIREZAI, Société d’exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 9] Représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67eede5ab848dd6814c61149

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[Y] [Z] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67003dbfc34eb4cc857aa860

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RESIDENCE NEY 49, représenté par son syndic en exercice, la SELARL TULIER POLGE-ALIREZAI, Société d’exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2] Représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6807eaf4eb5d421e6c59b094

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6807eaf7eb5d421e6c59b0db

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle

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