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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
6a0f6659cdc6046d477d2c94
21 mai 2026
IMMO, Société à responsabilité limitée, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 487 716 474, dont le siège social est [Adresse 2] représenté par Maître Jean-Sébastien
Pôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3cc9
23 octobre 2025
BOULANGERIE DU LAC, représentée par Me El houcine BOUTAOUROUT, avocat au barreau d'ESSONNE Intimées : Madame [E] [Z], représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au
Chambre des référés
67817e8d6d34da2cbdcdc23c
10 janvier 2025
, greffier ENTRE : Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA SENART GATINAIS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Sébastien
Pôle 4 - Chambre 3
68709e3f7c3ffdb9560b0823
10 juillet 2025
Décembre 2024 Appelante : Madame [P] [W], représentée par Me Mélanie ADRIEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 372 - N° du dossier E000940U Intimés : Monsieur [Z] [X], représenté par Me Jean-sébastien
69ced6e3cdc6046d47e82ade
2 avril 2026
ABP, SAS inscrite au RCS d’[Localité 1] sous le numéro 331 862 508, dont le siège social est situé [Adresse 5] représentés par Maître Jean-Sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau
1ère Chambre A
697d872ecdc6046d4759817d
4 juillet 2025
Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle GUEDJ, Maître Flavie MARIS-BONLIEU, Maître Jean-sébastien
Juge de l'Exécution
6685a28b1d2b47a9d8cd7594
2 juillet 2024
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION AUDIENCE DU 02 Juillet 2024 N° Minute : 24/ 216 AFFAIRE N° RG 24/02463 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P6D2 Le: CCCFE délivrées à : Maître Jean-sébastien
2ème chambre 2ème section
663136fe19f939ca6242dd0a
30 avril 2024
délivrées le : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 30 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [K] [Z] [H] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Maître Jean-Sébastien
Cour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d92
11 décembre 2014
.-91330 YERRES Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Assisté sur l'audience par Me Christine POUYET, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur
Chambre 22 / Proxi fond
68f132de88dcb0e97e8f981b
6 octobre 2025
Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 07 52 @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 25/09032 N° Portalis DB3S-W-B7J-3WTC Minute : 1103/25 Copie délivrée à : - Me TESLER
68e88b3d3ea43407b9fba34e
9 octobre 2025
simplifiée au capital de 24 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 350 011 540, dont le siège social est [Adresse 5], représenté par Maître Jean-Sébastien
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69d5e729cdc6046d477b79f1
7 avril 2026
LAGACHE MOBILITY, représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 20240254 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure
6807eafaeb5d421e6c59b120
10 avril 2025
au capital de 59 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 413 426 479, dont le siège social est [Adresse 3] (France), Représenté par Maître Jean-Sébastien
68e88b623ea43407b9fbb000
[K] [W] et Mme [C] [W] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Maître Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure
68e88bab3ea43407b9fbca23
[B] [X] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
67eede5ab848dd6814c61141
3 avril 2025
Adresse 2], représenté par son administrateur judiciaire, la SELARL [R] POLGE-ALIREZAI, Société d’exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 9] Représenté par Maître Jean-Sébastien
67eede5ab848dd6814c61149
[Y] [Z] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
67003dbfc34eb4cc857aa860
3 octobre 2024
RESIDENCE NEY 49, représenté par son syndic en exercice, la SELARL TULIER POLGE-ALIREZAI, Société d’exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2] Représenté par Maître Jean-Sébastien
6807eaf4eb5d421e6c59b094
simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-Sébastien
6807eaf7eb5d421e6c59b0db
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