Mme X...en a formé appel, par lettre recommandée avec accusé de réception postée le 27 décembre 2011.

DU 05 Octobre 2004 ------------------------- C.L/S.B José X... Chantal Y... épouse X... Z.../ S.A.

P. à mieux se pourvoir, - Sur le-fond : à titre principal : - de débouter Monsieur José P. de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, - d'enjoindre à Monsieur José P. de justifier de sa situation

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société José Y...

Cette lettre a été retournée, le 1 er janvier 2025, par les services postaux portugais avec l’indication selon laquelle la lettre n’avait pas été «   réclamée   ».

José né le 3 juin 1969 à THIONVILLE / 57 de José et de Y...

Que ledit contrat a été rompu le 31 mars 2008 sans procédure de licenciement, ni lettre de licenciement comportant les motifs de celui-ci.

José X... A... de Paiva, demeurant ..., (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1993 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de M.

est seulement reproché des actes de complicité, les premiers juges retiennent que celui qui a été poursuivi en qualité d'auteur principal de l'infraction, Fred Ullmo, a été lui même trompé par Marie-José

déterminant dont pouvait dépendre la solution du litige, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que la société Mesg avait versé aux débats les lettres

Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.

José Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (5e Chambre), au profit de Mlle Anne-Marie X..., demeurant 301, cours de la Somme, 33000 Bordeaux

Par lettre du 3 octobre 1990, les requérants furent congédiés.

Le 11 décembre 2002, l'OEHC a notifié à Monsieur José-Paul X... sa titularisation en tant qu'agent ouvrier à compter du 1er décembre 2002.

En ce qui concerne les faits reprochés dans la lettre de licenciement, il expose qu'il n'a fait l'objet d'aucune sanction pénale, alors que le chauffeur-livreur José A... a été condamné pour détournement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février

En conséquence, la demande de confrontation formée par José D..., par mémoire déposé devant la Cour, ne peut qu'être déclarée irrecevable.

José et Madame Y...

G : 14/ 02015 Mme Maria José X... Y... épouse Z... C/ M. Christian A...