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8 089 résultats pour « Jourdaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408755_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410428_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303795_20230617

Administratif

17 juin 2023

17 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Rouyer, greffière d'audience, Mme Jourdan a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Alimi pour les requérants ; - Mme A représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2409608_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
CC

civ1

61372211cd580146773f9f4b

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

jugement d'un tribunal de commerce, qu'en raison d'un incendie survenu dans les entrepôts d'Aérofret à l'aéroport d'Orly, des colis de parfumerie appartenant à la société Givenchy, à destination de la Jordanie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500524_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

A C et Mme B C demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du maire de L'Isle-Jourdain en date

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741defd

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

lesquels avaient trouvé S. avec A. à leur domicile dont la porte de garage avait été fermée à clé, l'attitude de S. et d'A. paraissait normale à leur entourage, A. ne refusant pas d'aller garder l'enfant Jordan

Source officielle
CC

comm

613721d8cd580146773f80be

Cassation

9 février 1993

9 février 1993

Y..., de Me Capron, avocat de la société Jourdain et fils, de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c1acdc6046d4772124c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame Caroline OLLITRAULT Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0f066dcdc6046d477096f2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

954509741 Partie demanderesse : assistée du CABINET THEMES, représenté par Me Virginie lensel-deffrennes [Adresse 2], avocat et comparant par Me Frédéric GODARD, [Adresse 3], avocat ET : 1) SARL JOURDAIN

Source officielle
CA

Cabinet D

633d1ff262f5393e2eb449eb

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

PUGIBET Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de POLYNESIE SARL PUGIBET & FILS Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°333 Nous, Guy RIPOLL

Source officielle
TCOM

Référés

69f038e9cdc6046d47cbb3c0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f038f4cdc6046d47cbb464

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000030559683

finances publiques

9 octobre 2014

9 octobre 2014

Commune - L'Isle Jourdain - L'Isle Jourdain (Haute-Garonne). n° 2014-0013.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9a48fcdc6046d4736f934

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2506368_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente ; - les observations de M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2308424_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408467_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2412468_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303798_20230617

Administratif

17 juin 2023

17 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Rouyer, greffière d'audience, Mme Jourdan a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Alimi pour les requérants ; - Mme A représentant

Source officielle