conformément à la loi ; Met hors de cause la société Allianz IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mai 2015), que, le 30 octobre 2006, la SCI Juliette a donné à bail à la société Léo

Léon B..., M. Léon B..., M. Stéphane B..., Melle Anne B..., M.

départemental de la protection des populations du Val-d'Oise à sa demande de communication du compte rendu et du procès-verbal relatifs à la constatation d'infractions sur l'état d'hygiène du restaurant « Léon

A..., commissaire de police 4ème secteur Place Léon Blum à Paris 11ème, d'avoir à lui prêter main-forte et assistance pour procéder à l'expulsion de Philippe X..., Mona X... et M. et Mme B..., et de tous

Grosse et la Sa Axa France au titre de leurs demandes additionnelles, 'déclaré la Sa Léon Grosse et la Sa Axa France recevables en leur action, 'débouté la Sa Léon Grosse et la Sa Axa France de l'intégralité

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 NOVEMBRE 2023 La société Espérandieu Martin Léo

, - déclaré le tribunal judiciaire d'Evreux incompétent pour statuer sur les demandes présentées par la Sa Léon Grosse à l'encontre de la Sa Centre Technique Apave Nord Ouest, - renvoyé la Sa Léon

6 rue Léon Lalanne 40000 Mont de MarsanAT 735 DE LAGAUSIE Anne-Marie 6 rue Léon Lalanne 15 impasse des Trounques 40200 MimizanAT 735 BERTRE Clément 6 rue Léon Lalanne Apt 201 6 rue Léon Lalanne 40000

Le montant du marché de la société Entreprise Générale Léon Grosse était de 1 161 698,55 euros.

Léon Grosse son assureur la SMABTP, de toutes éventuelles condamnations prononcées à leur encontre.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association varoise hôpital Léon Bérard est rejeté.

Sur les fins non-recevoir opposées par le CH Léon Binet : 2.

frais liés à l'accident, - condamné Monsieur Léon X...à payer à Madame Maryvonne Y...la somme de 236. 545, 74 euros au titre de l'indemnisation de son préjudice, - condamné Monsieur Léon X...à payer

[H], et pourra exercer son action récursoire contre la SA Entreprise Générale Léon Grosse, et condamne la SA Entreprise Générale Léon Grosse à rembourser à la caisse primaire d'assurance maladie les

étant fondée, la demande de dommages et intérêts de Donat Léon Y... pour procédure abusive sera rejetée.

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Aux termes d'un contrat de sous-traitance du 30 novembre 2010, la société Entreprise Générale Léon Grosse (la société Léon Grosse), entreprise générale de

Sur la demande de la société Léon Grosse Electricité : En ce qui concerne la légalité externe du titre exécutoire : 5.

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier Léon Binet : 2.

et donc irrecevable ; AUX MOTIFS QU'il est constant que les consorts X... sont les enfants naturels reconnus de Léon X..., lui-même héritier de son père Alphonse Léon X... et de sa mère C...; que la

Grosse, et pour le lot n°2 « construction », de la société Léon Grosse.