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483 résultats pour « LEROUX Patrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc46

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LEROY et SEVERIN, avocats au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12902 du 04

Source officielle

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007858250

Admin. suprême

25 mars 1996

25 mars 1996

Jean-Louis, Mlle Leroy E..., MM. Q... François, XH... Théodore, XG... Philippe, R... Marc, XE... Philippe, N... Michel, G... Patrick, H... Jean-Pierre, Robyn Y..., Denise XZ..., I... Daniel, D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b6

Appel

1 décembre 2004

1 décembre 2004

, avocat Monsieur Sébastien X... 80 rue de la Jaunaie 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Me Michel LEDOUX, avocat Monsieur Jean François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87470

Appel

1 décembre 2004

1 décembre 2004

, avocat Monsieur Sébastien Y... 80 rue de la Jaunaie 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Me Michel LEDOUX, avocat Monsieur Jean François Y...

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb583fcdc6046d475f023c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick CHARIGNON et M. Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. X

61372110cd580146773f0ace

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Patrick Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414c0bb2f8a66ca65ace

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 3] (BELGIQUE) Rep/assistant : Maître Arnaud LETICHE de la SELARL L.E.A.D AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Chrystelle MARION de la SCP MARION-LEROUX-COURCOUX

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697b440dcdc6046d47182817

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRP3 / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL SASU PKN ATTRACTIONS Contre : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD Grosse : le la SELARL JURIDOME la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b165

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

GABORIAU, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Edith O' YL, Conseiller, Monsieur Pierre LEROUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d942

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Françoise LEROY-RICHARD, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10289 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc66

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LEROY et SEVERIN, avocats au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12901 du 04

Source officielle
CA

1re Chambre A

616290d1e498f0b428bb8361

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, plaidant par Me Xavier LE CERF, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sébastien LEROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Jean- Claude DESAGNEAUX et Astrid DESAGNEAUX LEROY- BEAULIEU ... 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Jean- Loup G... ... ... 75002 PARIS représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896aa

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

04 / 02742 S / appel d'une décision du tribunal de grande instance de BESANÇON en date du 18 novembre 2004 RG No 02 / 02243 Code affaire : 20E Demande en divorce pour faute Jean X...C / Patricia

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43157

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

LEROY MERLIN [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patrick LANOY de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [J] [O] né le 10 Avril 1979 à [Adresse 1]

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

689acc158a5703d75a6685a3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

TRANSDEV NORD [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nathalie LEROY, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Alexandre STECLEBOUT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd80

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Non comparante, représentée à l'audience par Me Christophe SIZAIRE, substitué par Me Marie LEROY, avocat au Barreau de PARIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4f

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

DECO MURS SOLS 17 Rue Cambrousse 02410 ST GOBAIN Représentée, concluant et plaidant par Me Patrick PIETRZAK, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.

Source officielle
CC

civ3

613721d9cd580146773f8188

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Patrick Z..., 28/ Mme Nadège X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Patrick B... Larbi C... Joseph D... Kacem E... Georgette F... Vincent D... Fernando H... Abdellah I... Benaouda J... Jacques K... Isabelle L... Patrick M... Suzanne N...

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