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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2202983_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 décembre 2023.
Source officiellecr
613726a9cd580146774277a3
3 avril 2007
3 avril 2007
Y... perdait le contrôle de son véhicule Renault 19 dans une courbe à gauche alors qu'il circulait sur une route départementale en provenance de Lithaire et en direction de la Haye-du-Puits ; que Laetitia
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e683
12 octobre 2011
12 octobre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 17 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 03484 Copies exécutoires délivrées à : Me Laëtitia
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
24 septembre 2015
représentée par Me Laëtitia DAURIAC de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Hubert X...
Source officielleAdjudications
69d01cc0cdc6046d47067b6d
1 avril 2026
1 avril 2026
LE UN AVRIL EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], Syndicat des copropriétaires dont le siège social est [Adresse 2], pris en la personne de son Syndic en exercice CABINET MICHEL
Source officielleAdjudications
696fd99acdc6046d4707cef3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SEPT JANVIER EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 7], Syndicat des copropriétaires dont le siège social est [Adresse 9], pris en la personne de son Syndic en exercice CABINET MICHEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee15679b
23 mai 2013
23 mai 2013
jugement rendu le 01 Juin 2011 par Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section Industrie RG n° 08/14560 APPELANT Monsieur [L] [P] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91034dac40c7d0d2b17e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Luc-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e82
9 janvier 2007
9 janvier 2007
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Patrick A... ... 34200 SETE représenté par Me Michel.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89031
9 janvier 2007
9 janvier 2007
née le 08 Mai 1949 à TUNIS (TUNISIE) de nationalité Française ... 34200 SETE représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Laetitia JANBON, avocat au barreau
Source officielleChambre 2-4
5fdc07a10b5afb2bdb01d541
9 janvier 2019
9 janvier 2019
représentée par Me Paul A... de la G..., avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-michel H..., avocat au barreau de TOULON substitué par Me I... cécile
Source officielleChambre 1-5
6438f1caa942a604f5e931af
13 avril 2023
13 avril 2023
19621 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFK6N [N] [U] C/ Société [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES Me Jean-Christophe MICHEL
Source officielleContentieux Général
69dbbf02cdc6046d47fd537d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Comparant par Maître Laetitia MICHON DU MARAIS, de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 4], d'autre part, Après avoir entendu Maître [X] ainsi que Maître MICHON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e3e9477fe04f5cc6633
12 avril 2023
12 avril 2023
LUZ, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Damien RASCLE, en présence de Madame Clara MICHEL
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9522a40f8b0008cb7ac9
4 avril 2024
4 avril 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 7] N° RG : 19/02634 Copies certifiées conformes délivrées à : S.A.S.U. [6] [5] la SCP MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93377
8 mars 2016
8 mars 2016
Michel X... , M. Pascal X... C/ M. Pierre Y..., M. Jean-René Y...
Source officiellePPP Référés
66964123f5112d8edd057a21
12 juillet 2024
12 juillet 2024
SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/00014 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YU2T Société DOMOFRANCE C/ [X] [S] - Expéditions délivrées aux avocats - FE délivrée à la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f9c4383a880008fd0a04
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 9] [Adresse 1] BP 75 [Localité 5] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT de l'AARPI JUNON
Source officielle3ème chambre
DTA_2202982_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
été Arp Sélection et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de Mme X
6253ca73bd3db21cbdd8b10b
25 mars 2008
25 mars 2008
ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, présidente et par Mme Michelle MARTY, greffière présente lors du
Source officiellePage 9 sur 25