CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

173 résultats pour « Lampe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ia

—

d'œuvre et pièces nécessaires • Contrat de maintenance • Journal de bord • Habilitation électrique Situations de travail relevées Exemples Moyens utilisés Intervention sur un groupe de production d'eau glacée : - Faire un essai des lampes

Article Annexe I

—

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

LEGIARTI000023420454

—

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.5 AA Fabrication de lampes électriques. 31.6 AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules. 31.6 CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel.

LEGIARTI000023420422

—

Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31.4ZC 3,20 Fabrication de lampes électriques. 31.5AA 3,20 Fabrication de matériel d'éclairage.

Article Annexe

—

d'accumulateurs électriques. 27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques. 27.32Z-Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques. 27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique. 27.40Z-A Fabrication de lampes

LEGIARTI000026909531

—

Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31.4ZC 3,30 Fabrication de lampes électriques. 31.5AA 3,30 Fabrication de matériel d'éclairage.

Article Annexe V

—

connaissances professionnelles indispensables requises Missions - conformément à l'article MS 46 et au présent arrêté - conformément à l'article GH 62 4 h 00 Equipements - les moyens de communication les horodateurs - les équipements individuels (lampe

Article Annexe I

—

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

Article Annexe I

—

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

Article Annexe I

—

PHARES 4.1.1.a.6 Feu légèrement défectueux (lampe, réflecteur ou glace) [Loc.] Mineure 4.1.1.a.7 Dispositif manquant ou défaillant [Loc.] Majeure 4.1.1.b.6 Dispositif de réglage de la portée des phares inopérant [Loc.]

Article Annexe IV

—

Le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs systèmes visuels d'avertissement (lampes, témoins lumineux, messages, etc.) destinés à alerter le chauffeur d'un éventuel problème concernant l'usage du réactif.

Article Annexe

—

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31. 5 AA Fabrication de lampes électriques. 31. 6 AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules. 31. 6 CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel.

Article Annexe

—

Fabrication d'appareils électriques autonomes 31. 4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique 31. 4ZC 2,70 Fabrication de lampes électriques 31. 5AA 2,70 Fabrication de matériel d'éclairage 31. 5CA 2,50

Page 9 · 173 résultats

← Précédent