Lorsqu'il n'est pas effectué d'essai par remplissage, un essai à la lance sera effectué, lorsque cela sera possible. Cet essai doit être effectué au stade le plus avancé possible de l'aménagement du navire.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

handicap afin de faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée (banc de musculation, home-trainer, siège de lancer

Article ÉTAT E

—

trésorerie de l'Etat 19 200 000 000 Section 1 : Opérations relatives à la dette primaire et gestion de la trésorerie 17 500 000 000 Section 2 : Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 904 Lancement

Article Annexe III

—

Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.

Article 10-1

—

La commission est informée, avant le lancement de la mise en concurrence, des procédures correspondant à un montant estimatif prévisionnel supérieur à 80 millions d'euros pour les marchés de travaux et supérieur à 50 millions d'euros pour les marchés

Article 226-4.09

—

Les manches et lances d'incendie sont approuvées selon la division 311. 7. A moins que les manches d'incendie ne soient branchées en permanence sur le collecteur, les raccords de manches et les ajutages doivent être entièrement interchangeables. 8.

Article 244-4.13

—

À bord des navires armés par un équipage de marins professionnels, pendant le séjour du navire dans un port ou sur une rade, l'une des bouées de sauvetage munie d'une ligne de lancement est placée en permanence à la coupée ou point d'accrochage de la

Article SC 18

—

Chacune d'elles doit être munie, entre 1 mètre et 1,25 mètre du sol, d'une ouverture circulaire de 0,15 mètre environ de diamètre, permettant en cas de sinistre l'introduction partielle d'une lance à incendie.

Article Etat E

—

trésorerie de l'Etat 19 200 000 000 Section 1 Opérations relatives à la dette primaire et gestion de la trésorerie 17 500 000 000 Section 2 Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 904 Lancement

Article Etat E

—

Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 913 Gestion des actifs carbones de l'Etat 50 000 000 904 Lancement de certains matériels aéronautiques et de certains matériels d'armement complexes

Article D111-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 74

Code de l'énergie

Lorsqu'une autorité organisatrice de la distribution de gaz naturel lance un appel à candidatures pour la desserte d'une ou plusieurs communes en gaz naturel en application du III de l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales

Article R201-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 19

Code rural (nouveau)

mentionné à l'article L. 201-3 est délivré, par le ministre chargé de l'agriculture, après avis du Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale (section spécialisée dans la santé animale), à l'issue d'un appel à candidature lancé

Article R1241-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 22 > 97

Code des transports

du code de l'environnement ou à l'ouverture de l'enquête publique préalable à la réalisation de projets d'aménagements, d'ouvrages ou de travaux, les dossiers relatifs à ces procédures sont soumis à l'approbation d'Ile-de-France Mobilités avant le lancement

Article R1621-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 99 > 54

Code des transports

Le directeur du BEA-TT décide au plus tard deux mois après la notification de l'accident ou de l'incident, de lancer ou non une enquête. III.

Article Annexe Ib

—

Prendre connaissance de la nature de l'intervention et identifier les tâches associées (bon de lancement) 3.2. Vérifier la conformité des éléments de l'aéronef, objets de l'intervention 3.3. Rassembler la documentation et les moyens nécessaires 3.4.

LEGIARTI000020448246

—

Le lancement de nouveaux services sur ces fréquences devenues ainsi disponibles constitue l'objectif principal de l'arrêt de l'analogique. A. ― Pour améliorer et élargir la réception de la TNT.

Article 2

—

Autres épreuves physiques : -soit saut en hauteur ; -soit saut en longueur ; -soit lancer de poids (6 kg pour les hommes ; 4 kg pour les femmes) ; -soit natation (50 m nage libre, départ plongé). 2° Barèmes de notation Les conditions de déroulement

Article 67-16-5

—

De même, à l'issue de la séance de jeu et après l'annonce préalable des trois derniers lancers, le membre du comité de direction valide la fermeture informatique de la session. Chaque joueur ne peut jouer que sur un seul poste.

Article Annexe

—

Le lancement de nouveaux services sur ces fréquences devenues ainsi disponibles constitue l'objectif principal de l'arrêt de l'analogique. A. Actuellement, la TNT couvre environ 87 % de la population hexagonale.

Article 28-1

—

Les bourses d'émergence ont pour objectif de soutenir la conception, le lancement et le début du développement de nouvelles publications ou de nouveaux services de presse en ligne.

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