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790 résultats pour « Lanero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a0cd5801467742728f

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

. ; "aux motifs qu'au mois d'avril-mai 2001, Pierre X..., salarié de la société Johnson Controls, située à Conflans-sur-Lanterne, s'était occupé d'organiser la participation de cette entreprise au Team

Source officielle

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CC

comm

érieurement à cette décision, a introduit à son tourc/Mme Y

613721f9cd580146773f92a6

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Lasserre, société anonyme, dont le siège est ..., (Haute-Garonne), 2 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372444cd58014677414144

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

condamnation, quand l'évolution du litige implique leur mise en cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 12 novembre 2002), que le syndicat Intercommunal de Gestion de la Forêt de la région de Langres

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2403874_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 septembre 2024, 17 décembre 2024 et 16 janvier 2025 (ce dernier n'ayant pas été communiqué), les hospices civils de Lyon, représentés par la Selas Lantero

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660af9bb0cef7f742791b5

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

inférieur à la normale (70 à 75% de la FEVG) témoignant du retentissement sur le VG de l'accident ischémique aigu en territoire inférieur', qu'elle met en évidence une 'hypokinésie segmentaire inféro latéro

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006347

Admin. suprême

14 mai 2007

14 mai 2007

Champagne-Ardenne a délivré à Réseau de Transport d'Electricité (RTE) le permis de construire une ligne d'énergie électrique à très haute tension sur le territoire des communes de Aougny, Bouleuse, Germigny, Lagery

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00040

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Après avoir enlevé la lanière de ses chaussures pour ne pas faire, selon elle, de bruit dans l'appartement, elle a indiqué que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC00386_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Ils soutiennent que : - il ressort du rapport d'expertise que les troubles neurologiques et le kyste latéro-médullaire sont en lien avec la lésion du plexus brachial ; - les experts ont estimé que

Source officielle
CC

civ1

60794d059ba5988459c47d05

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

la vente du 20 mars 1997 ; qu'après avis de la direction départementale de l'Equipement sur la nécessité d'un transfert du permis de construire avec accord des coïndivisaires Aimé-Martin-Tocci-Auger-Lantero

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-221116

Admin. suprême

25 octobre 2022

25 octobre 2022

  Greece 05/02/2017 Lambros KALANTZIS 1980 Thessaloniki Greek Panteleimon KARAMBINAS 2. 20632/17 Kalantzis v.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

AFFAIRE VIAROPOULOS ET AUTRESc/GRÈC

ECLI:CE:ECHR:2005:0331JUD001943702

Admin. suprême

31 mars 2005

31 mars 2005

Lambros Veïcos décéda en 1934. 9.

Source officielle
CC

soc

613721cdcd580146773f784c

Cassation

4 février 1993

4 février 1993

L'Hossenaere, Looberghe (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Sullivan Haulage, Dalla Mires Way North, Dalla Mires Lane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506944_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 29 juillet 2025, les Hospices civils de Lyon, représentés par la société d’avocats Lantero & Associés (Me Cafarelli) demandent au tribunal de limiter la condamnation

Source officielle
CC

civ3

613721bbcd580146773f6a0a

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

(Seine-Saint-Denis), 3°/ La société patrimoniale Lanaro et fils, dont le siège social est ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300366_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Par une lettre du 19 janvier 2026, l’EHPAD Mille sourires représenté par le cabinet d’avocats Lantero & associés, informe le tribunal d’une issue amiable pour ce litige et qu’un désistement de la requérante

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?

ADLC

ADLC:26-DCC-16

droit de la concurrence

20 janvier 2026

20 janvier 2026

relative à la prise de contrôle conjoint de la société EMC National Life Company par les sociétés Oaktree Capital Management et Lane42 Investment Partners

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501830_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 septembre 2025, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par la SELAS Lantero & Associés, Me Lantero, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2601008_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2026, le centre hospitalier de Saint-Flour, représenté par la SELAS Lantero et associés, Me Lantero, ne s’oppose pas à l’expertise et demande au juge des

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

être important, ayant été objectivé par les résidus de cette substance retrouvés sur la selle du vélo ; qu'il soutenait que la jeune fille était morte "étranglée" dans son véhicule sous l'effet des lanières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940a2

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Cet acte a été rédigé par l'agent immobilier ayant présenté le bien, la SARL Lagelo exerçant sous l'enseigne Laforêt ; il comporte une clause pénale de 12 000 €.

Source officielle