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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba49
15 janvier 2008
15 janvier 2008
née le 23 Septembre 1948 à MARSEILLE (13000), demeurant ... 13480 CABRIES représentée par la SCP PRIMOUT- FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Valérie LEPOUTRE substituant Me Carole ROMIEU, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2405505_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
C A, et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Nicole Reine Lepaute ; 2°) d'enjoindre à M.
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172cf6d34da2cbdcd9ed9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me LEPOUTRE Copies certifiées conformes délivrées le: à Me LEVI ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/04458 N° Portalis 352J-W-B7F-CUCXB
Source officielleciv1
60794c2e9ba5988459c44e92
28 février 1989
28 février 1989
X... a soutenu que son ex-épouse devait une indemnité pour l'occupation de l'immeuble commun, à compter de l'ordonnance de non-conciliation, et que 1687 actions de la société Lecoutre et fils avaient été
Source officielleTrib. de Commerce
69c5ca4dcdc6046d47197db3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Monsieur, [D], [Adresse 1] Comparant en personne Date d'ouverture : 02 septembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur TOURNOIS Mandataire judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officielle1ère chambre - Référés
69d0402fcdc6046d470952d4
1 avril 2026
1 avril 2026
représentée par Me Vincent MESNILDREY, membre de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau de l’EURE substitué par Me Marie LEPRETRE, membre de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau de l’EURE
Source officielleChambre des Référés
67f028d002fc178212f7fb49
3 avril 2025
3 avril 2025
GUSTO ITALIANO, ayant son siège social [Adresse 6]), en redressement judiciaire conformément à un jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 8 novembre 2022 ayant pour avocat Me Marc Lenôtre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163773af6919f4eda2c38c7
14 décembre 2010
14 décembre 2010
de PARIS, toque : E.1308 INTIMEE Société M 2 SR (Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pascale VITOUX-LEPOUTRE
Source officiellesoc
61372173cd580146773f3de1
7 mai 1991
7 mai 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SPC Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Galeries du papier peint, les conclusions
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86d9
23 juin 1993
23 juin 1993
(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée Lenotre, dont le siège est ..
Source officielleTrib. de Commerce
69fc692ccdc6046d47e8f565
5 mai 2026
5 mai 2026
2] Représentée par Monsieur [L], dirigeant de droit Date d'ouverture : 24/03/2026 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Mandataire judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officielle1ère Chambre civile
66863ceab1dbbe3bae6001de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[L] [B] Représenté par Me Jean-françois LEPRETRE de la SCP LEPRETRE, avocat au barreau D'AMIENS S.A. AVIVA ASSURANCES S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2508227_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., représenté par Me Lebougre, demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) la suspension de l’exécution
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb087603bf88a1884ca9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Cassation de Paris N° RG : 21-22.151 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES (719) Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60372a2ce2a920053f0d7dc7
27 mai 2015
27 mai 2015
[M] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 3] Madame [A] [L] née le [Date naissance 1] 1962 Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 3] Représentés et assistés par Me Robert LEPOUTRE
Source officielleChambre 05
69f9ee81cdc6046d47aa48a3
5 mai 2026
5 mai 2026
Président du conseil d'administration, [Adresse 6] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 7] (75P0240) et par Me MYRIAM HOUFANI [Adresse 8] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme LEPOUTRE
Source officielleRéférés
68e027fc74e929a9d8fbb700
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PLATEAU DES TOURELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédérique LEPOUTRE de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS LEPOUTRE, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
678750af892c83ef59be59b9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALLIANZ Entreprise régie par le Code des assurances, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Ghislain LEPOUTRE de la SAS
Source officiellePôle Famille 3ème section
6866dccdd33109fd079b3f7c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DB3R-W-B7H-YVMK N° Minute : 25/64 AFFAIRE [9] C/ [Z] [R], [M] [J] [E] [V] Copies délivrées le : DEMANDERESSE [9] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Frédérique LEPOUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d2
23 janvier 2003
23 janvier 2003
par Mes CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me ANTON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Société S., Représentée par Mes COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoués à la Cour Assistée de Me Robert LEPOUTRE
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