Jean-Loïc X...

d'Amiens par l'office public d'habitations à loyer modéré de l'Oise ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu la loi du 28 pluviôse an VIII ; Vu l'ordonnance du

La SARL Chez Perrine et Loïc a produit, à la demande du tribunal, une pièce, enregistrée le 23 janvier 2025, qui a été communiquée le 24 janvier 2025 en application de l'article R. 613-1-1 du code de justice

la société Spie fondations ; que, dans le cours du chantier, l'atelier de parois moulées a dû être immobilisé par suite de la découverte de l'implantation d'un collecteur enterré et la totalité des pieux

Y... et donné naissance, le 26 août 1994, à un garçon prénommé Loïc, déclaré sur les registres de l'état civil comme né des époux ; que, le 19 janvier 1999, en cours de procédure de divorce, Mme X... a

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2022, la société C Loïc, représentée par son gérant, M.

Loïc X...

autre revenu ; Qu'en particulier, Loïc Z... ne produit aucune pièce, relative à ses revenus tirés de l'exercice de ses fonctions de gérant de la société BOUTIQUE du NUMÉRIQUE ; le fait que cette société

La société Loïc Flacassier a présenté sa candidature pour le lot n° 3.

[B] la somme de 36 950,00 euros - condamné la société Loïc Etard à payer à M.

Loïc Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juillet 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale - prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Sofratel, société à responsabilité

N° 2025R00072 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 1 ER OCTOBRE 2025 Par-devant Nous, Loïc GAUTHIER, présidant l'audience des Référés au Tribunal de Commerce de MELUN, sis [Adresse

L'affaire a été appelée à l'Audience du 30 MARS 2026 où siégeaient Monsieur PIERRES Juge faisant fonction de Président, Messieurs LOPEZ & COULOMBEL juges assistés de Maître Yves-Loïc TEPHO Greffier.

Thierry, assisté de son curateur Georges Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, du 4 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre Loïc Z... pour blessures

Loïc Y..., demeurant à la polyclinique Sévigné, avenue du Chêne Saint-Germain à Clesson-Sévigné (35510) ; M.

En outre, le cabinet GLF Loïck FOUCHET démontre par les pièces versées aux débats avoir fait le nécessaire, tant s'agissant du remplacement du chauffe-eau, que concernant les travaux de réfection du parquet

Les échanges de mails (pièce 4) font apparaître la reconnaissance de la dette par la SARL [N] et la mise en place d'un échéancier.

Loïc Y... justifie de deux attestations de l'agence maritime Pierre Lambot en date du 11 septembre 2008 et du 10 juillet 2012 par laquelle cet agent maritime atteste que le navire « X...            » avait