139, mais également des travaux préparatoires pour le magazine Wingsurf (8 500 €) et Kiteboarder 140 (7 500 €).

[A] [B] s'est rendu caution des engagements contractés par ces derniers envers la société Casino, à concurrence d'un montant de 12 000 euros, jusqu'au 18 juin 2035 ; que le 1er juin 2011

de la perte commerciale subie par suite du blocage du magasin, on doit toutefois tenir compte aussi du fait que le conflit n'a pas duré toute la journée mais uniquement la matinée ; que l'hypermarché

Y... dans ses courses le 6 octobre 1989 et desquelles résultait que celui-ci n'avait pas sciemment emporté les poissons du magasins sans en acquitter le prix, avaient varié dans leurs relations des faits

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 février 2022), Mme [I] a été engagée en qualité d'employée de magasin par la société [Localité 3] (la société) le 1er novembre 2011.

"Minceur" (Mansour), directeur de la société Parfums Parour, avait affirmé dans un article de presse spécialisée de 1996 que la politique de préférence à l'origine réservée aux magasins Monoprix a été

X... bénéficiait d'une délégation de signature du 15 décembre 1986 sur les comptes bancaires de la société, qu'il s'est porté caution, comme tous les actionnaires de ladite société, pour un montant de

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries Réunies, dont le siège social est ... (3e), ayant magasin

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries Réunies, dont le siège social est ... (3e), ayant magasin

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 23 janvier 1992), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1984 en qualité de responsable de magasin

2002, la cour d'appel a déclaré la juridiction judiciaire compétente, rejeté la demande de question préjudicielle soulevée par la société sur la légalité des textes édictant les tarifs des taxes de magasinage

I..., manadier, consistant en un lâcher de deux taureaux entourés de cavaliers, au nombre desquels se trouvait M. T..., qui montait son propre cheval. 2. M.

incident relevé par les sociétés SAPEC, Domaxel, Maison conseil et Bricosphère ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 5 novembre 1999), que la société Brayne, anciennement dénommée "Magasins

E..., directeur du magasin, Cuisine plus s'engageant à régler les intérêts éventuels sur la première année ; la cliente était à nouveau recontactée par le magasin, qui indiquait, le 16 décembre 1988, que

de la [...] 19 salariés au sein du magasin du boulevard de [...] , 19 salariés au sein du magasin rue de [...] , 11 salariés au sein du magasin du [...] et 15 salariés au sein du magasin du [...] , soit

devant la juridiction de jugement en raison, pour celle-ci de l'absence d'explication sur des anomalies qui auraient été constatées dans la tenue de sa caisse sur plus d'une année, anomalies dont le montant

Le 18 mai 2023, après paiement de la facture n°139513 d’un montant de 5743€, il récupérait l’ensemble de sa commande.

commerciales depuis plusieurs années avec la société Sanrival jardin (la société Sanrival), qui lui fournissait des semences végétales et divers végétaux que la société Colruyt proposait à la vente dans ses magasins