Confirmation de l'ordonnance déférée, maintenant le programme de soins.

pris de la violation des articles 140, 179, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction maintenant

le refus de l'employeur de réintégrer le salarié dans ses anciennes fonctions constitue une décision nouvelle, dont il appartient aux parties et au juge de tirer les conséquences de droit ; qu'en maintenant

d'admission et de chacune des décisions mentionnées au deuxième alinéa de ce texte, ainsi que des raisons qui les motivent ; qu'en retenant qu'aucune disposition législative ne prévoit qu'une décision maintenant

[Y] [C] disposait d'un droit de visite et d'hébergement à temps complet sur ses enfants [X] et [D], tout en maintenant leur placement auprès de l'ASE, la cour d'appel a violé les articles 375, 375-3, 3

Après signature d'un protocole d'accord, la société SAVI 84 a confié la reprise des désordres en janvier 2013 à la société CM Maintenance.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 27 février 1998) que la société Securinfor, qui était liée à la société AC Timer par un contrat de maintenance

portières puis l'avait déshabillée malgré sa résistance en lui bloquant le bras gauche, lui caressant la poitrine, le bas-ventre et le pubis alors que, par peur, elle ne bougeait plus qu'ensuite, la maintenant

Y..., mais par la société à responsabilité limitée Alain Y... maintenance, alors que, d'autre part, cette société, qui a dû cesser son activité pour cause économique, était dans l'impossibilité de verser

lieu de travail n'était pas constitutif d'une faute grave tout en constatant que la société avait pris en charge le transport des salariés et avait réduit la durée du travail de ces derniers tout en maintenant

rechercher si la cession de créance avait préalablement été expressément portée à la connaissance de la société Marée de la baie et qu'il lui avait été clairement indiqué que les paiements devaient maintenant

Z..., le rapport du conseil d'administration du 24 mai 1989 maintenant son contrat de travail ainsi que la correspondance de la société Conflandey (fournisseur de la société Prat), confortant la réalité

somme de 76 748 francs avec intérêt au taux légal à compter du 21 janvier 1999, outre celle de 6 000 francs au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, alors, selon le moyen, qu'en maintenant

que "la comparaison des photographies de 2008 à celles de 2016, montre le déplacement vers l'Ouest du pignon ouest : - Détérioration et élargissement de la fissure dans le plancher : elle existe maintenant

l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 1988) d'avoir accueilli cette demande alors, selon le moyen, d'abord, qu'en la condamnant à payer à la société le prix de réparations effectuées hors du contrat de maintenance

mémoire en demande annexé : Attendu que pour les motifs figurant au mémoire en demande et tirés d'un défaut de base légale au regard de l'article L. 412-15 du Code du travail, la société Atlantique maintenance

pas d'apprécier la portée exacte ; qu'en retenant un manquement du vendeur à son obligation de renseignement, au motif qu'il n'avait pas indiqué "à son client qu'il fallait souscrire un contrat de maintenance

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 1989), que la société Bull a assigné la société X... en paiement d'une somme de 66 978,17 francs, représentant des redevances pour la maintenance

a, après avoir constaté que la victime avait effectué, durant son activité de mécanicien auprès de cet employeur, soit du mois de septembre 1987 au mois d'août 2010, des travaux d'entretien et de maintenance

décidé que les élections des délégués du personnel de 1994 se dérouleraient dans le cadre de quatre établissements distincts : traction Aurillac, traction Clermont-Ferrand, traction Montluçon et maintenance