Monsieur [X], au lieu de se mettre à l'abri, a obéi aux ordres du chef de chantier de Sogéco, restant sur place au moment de l'effondrement des banches.

Thus, their status as refugees extended back to the moment when they entered Switzerland.

du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON

dalles (139,68 euros ht) cependant cette facture comprend aussi l'achat de "3 voile verre, 1 colle, 1 murs et PL Mat 10L, 1 lot façade, 2 disjoncteurs 16A, 1 barre AL noir, 1 tableau MOD9 Modules, A bâche

[F] [I] a été engagé pour la journée du 27 juillet 2018 par la société [12] [Localité 8] ([15] [Localité 8]) en qualité de maçon traditionnel dans le cadre d'un contrat de mission temporaire et a été mis

Q..., engagé le 19 juillet 2004 par la société GTM Sud en qualité de maçon coffreur, a été déclaré par le médecin du travail, le 1er juillet 2011, inapte à son poste à l'issue d'un seul examen médical

poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas BAUCH-LABESSE

La société Foncia a missionné le bureau d’études Kodia et l’entreprise de maçonnerie Ballada, qui a prôné la mise en place de mesures conservatoires urgentes.

à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte

n° République Française Au nom du Peuple Français O R D O N N A N C E du 8 avril 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [A] [N] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Caroline BACH

Monsieur X... et madame Y... ont contacté ensuite la société d'architecture SARL ABITEA à qui ils ont confié en août 2005, une mission de maîtrise d'œ uvre limitée aux seuls lots maçonnerie et charpente

H... est salarié de la société Eiffage Construction depuis le 4 octobre 1993 et qu'il y a occupé des fonctions de maçon/coffreur avant de devenir chef d'équipe à compter de 2001; que dans son questionnaire

The programme “the Backers of Bombs” was broadcast on 13   November   2006 at 8 p.m. and lasted approximately one hour.

(Agent du FIVA) en vertu d'un pouvoir spécial en date du 30 septembre 2016 Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM) 113 rue de Paris 71022 MACON CEDEX 9 représentée par Mme Michèle

[Y] [F], l'exécution du lot maçonnerie-gros oeuvre suivant contrat du 14 mai 2014, pour un montant de 159.743,42 € HT (191.692,10 € TTC). M.

[I] [Y] est propriétaire d'un appartement sis 26 boulevard Camille Flammarion à Marseille et par ailleurs d'une parcelle de terrain située au lieudit Le Manoir à Bois L'Evêque selon acte authentique du

Les anciennes menuiseries en bois n'assurent plus l'étanchéité entre elles et la maçonnerie support. La toiture est ancienne et elle est devenue perméable au fil des années.

que, selon un procès-verbal d'huissier de justice du 21 février 2012, les travaux réalisés par la locataire, sans l'autorisation de la bailleresse, consistaient en la construction de deux murettes maçonnées