[U] [I], entrepreneur individuel (travaux de peinture et de vitrerie) entre le 25 octobre 2010 et le 26 mars 2012 des travaux de maçonnerie, menuiserie, électricité, pose de cloisons sèches et peintures

La société KIBA, entreprise de maçonnerie sous-traitante du constructeur, a réalisé les fondations de la maison qui ont présenté des désordres.

S'agissant des désordres D14 et D19 relatifs à la dégradation des sols carrelés : Quant au caractère décennal des désordres : 32.

Il décrit une construction maçonnée avec parement en pierres, toit recouvert d'herbe, terrasse couverte dont le sol est carrelé avec sous cette terrasse, une ouverture dans la façade principale de la maison

B..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

tromperie" de Monsieur X... qui ne pouvait ignorer ce qu'il faisait et indique que " le tout était bien présenté sous une hotte en placo à l'enduit rustique rose", -les malfaçons d'exécution du sol carrelé

La SARL [B] [D], ayant également pour assureur la compagnie Areas Assurances, a procédé à la réalisation des travaux de maçonnerie et d'enduits extérieurs.

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Monsieur [M] [B], maçon, s’est vu confier la réalisation de plots en béton sur laquelle repose une dalle en bois.

Par un acte d’engagement du 12 octobre 2015, le lot n° 1 « taille de pierre maçonnerie démolition » a été confié pour un montant de 85 280,51 euros TTC à la société Hory Chauvelin, le lot n° 2 « charpente

², supporte un ensemble immobilier constitué de divers bâtiments ainsi distribués : - un bâtiment principal datant du début du siècle dernier édifié sur trois niveaux, avec un sous-sol total, en maçonnerie

particulier par des travaux d’injection pour le comblement des carrières réalisés par des forages sur les propriétés voisines ; - elle subit un préjudice de 24 651 euros au titre des travaux de maçonnerie

Adresse 5], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 889 234 647, prise elle-même en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Maître Marjorie CANEL

Salle d'eau - cabine de douche fixée par une patte déportée laissant apparaître une faïence carrelée, avec des joints non nettoyés. Origine indéterminée et due à un défaut d'entretien.

[I] dans lequel il constate plusieurs désordres affectant des plans de surface carrelés et faïencés et préconise la correction des désordres du rez-de-chaussée, la réfection complète du sol carrelé de

[I] Celui-ci était en charge des travaux de gros-oeuvre, de maçonnerie et d'enduits.

Y..., assuré auprès de la MAAF, dont le fonds artisanal a été cédé à la société Entreprise maçonnerie carrelage Y...

BRASACCHIO 1972 Torino Lina BRUNO 1986 Conegliano Cinzia BUONCONSIGLIO 1975 Montesilvano Bernardo CAISSUT 1982 Cervignano Rossana CAMPANILE 1977 Caresanablot Luca CANTALUPO 1976 Busto Arsizio Fausto CAPPELLI