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290 résultats pour « Marangoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c41c40cdc6046d47ecdf9b

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Christian MARANDON M Etienne ELIE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2500599_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Par des mémoires, enregistrés les 5 et 10 février 2025, l'université de Strasbourg, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Irian Mecatronics

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01634_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A, représenté par Me Marcantoni, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il le concerne ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 822 015 euros, assortie des intérêts au taux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200196

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

X... a travaillé de juillet à octobre 1956 pour la société MANGONI, de septembre 1957 à octobre 1959 et de janvier à septembre 1962 à la société des chantiers et ateliers de PROVENCE, d'avril à juin 1965

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600404_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2026, la société par actions simplifiée Hoummi, représentées par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que le juge des référés mette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602751_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 16 avril 2026, la région Grand Est, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Environnement Plus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602752_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 16 avril 2026, la région Grand Est, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SASU Julien Colbus la somme

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F CHRISTOPHE

DTA_2400333_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 avril 2023 et le 27 février 2024, sous le n° 2300540, Mme A E, représentée par Me Marcantoni, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008301_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 décembre 2020, la société Parc d'aventures et de loisirs de Brumath, représentée par Me Marcantoni (cabinet Adven avocats), demande au tribunal

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F CHRISTOPHE

DTA_2300540_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 avril 2023 et le 27 février 2024, sous le n° 2300540, Mme A E, représentée par Me Marcantoni, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-234579

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Türkiye 12/03/2021 Evren ERDOĞAN 1983 Mersin Turkish   8. 17000/21 Marangoz v. Türkiye 16/03/2021 Esra MARANGOZ 1990 İstanbul Turkish Uğur MARANGOZ 9. 17028/21 Ustalar v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0302JUD005028299

Admin. suprême

2 mars 2006

2 mars 2006

, Murat Tektaş, Talip Bacak, Yasin Kara, Yusuf Gözcü, Orhan   Akboğa, Ömer Genç, Yavuz Parlak, Selçuk Öztürk, Muhammet   Kanat, Cumali İnceler, İsmail Pekdoğan, Atilla Küçük, Arif   Marangoz

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00938_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

peut suppléer à l’obligation de notification ; en tout état de cause, une boîte aux lettres se trouvait à l’adresse indiquée, est visible depuis la voirie publique et est accessible par le chemin de Marandon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306507_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 10 octobre et le 22 décembre 2023, le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Strasbourg, représenté par Me Marcantoni : 1°) déclare ne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307299_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 décembre 2023, la société GCM, représentée par Me Marcantoni, conclut : 1) à titre principal, au rejeter la requête ; 2) à titre subsidiaire, à la limitation

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02135_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 28 juillet 2020 et le 1er février 2021, le centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines, représenté par Me Dangel et Me Marcantoni

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2564625-2786147

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

  Marangos c. Chypre (n o 12846/05) Le requérant, Stavros Marangos, est un ressortissant chypriote né en 1959 et habitant à Nicosie.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-69933

Admin. suprême

18 juillet 2005

18 juillet 2005

98 28/05/98 Varipati Maria 38459/97 26/10/99 Non-pecuniary and pecuniary damages: 3   000 000 drachmas; Costs and expenses: 1   000 000 drachmas 26/04/00 January 2000 Protopapa Patra and Marangou

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abaf8ccdc6046d47cbda46

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Christian MARANDON Juges : M.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abafc8cdc6046d47cbdde5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Christian MARANDON Juges : Mme Sybille IMBERT M.

Source officielle