L'affaire est renvoyée pour être jugée, au fond, à l'audience du 20 mars 2024.

incombe au demandeur à la restitution ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Paschal, fabriquant d'échafaudages, en relation d'affaires avec la société Aquitaine travaux matériel (société ATM

L'ATR a été réparé sur place et le moteur défaillant a été remplacé par un moteur loué à la société ATR, groupement d'intérêt économique français constructeur des avions de ce type.

REGIMBEAU, conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller,Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire THEODOSE, Sylvain X..., salarié de la société NEUILLY COURSES depuis le 5 décembre 1994

2000, de l'intégralité du capital social de la société ATN, alors en liquidation judiciaire.

X... a commandé à la société Assistance technique du bâtiment (ATB) le traitement des tuiles de sa maison, comportant, notamment, une application d'un produit anti-mousse et lichen ; qu'après réalisation

qui ne justifiait pas de toutes les références requises par le règlement de consultation du marché ; au surplus, rien n'atteste dans le dossier que le gérant de la société ATSS aurait informé la MNCA

T..., domiciliée [...] , représentée par son curateur, l'association l'Ati Aquitaine, dont le siège est [...] , 2°/ à l'Association de tutelle et d'intégration ATI Aquitaine, dont le siège est [...] ,

ATA COIGNIERES était également gérant ; que cependant S.A.R.L.

[P] [D] a été engagé par la société ID and DEAL (devenue la société ATS l'Atelier du Luxe en 2015) pour la période du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011 en qualité de responsable création, statut cadre

Acórdão do Tribunal de Justiça (Terceira Secção) de 9 de março de 2023.#Vapo Atlantic SA contra Entidade Nacional para o Setor Energético E.P.E. (ENSE).

Marc X... Mme Laurence Y... Mme Colette Z... C/ Melle Marie-Ange X... M. Daniel X... M. Emmanuel X...

conteneurs du Havre à Louvigné-du-Désert, s'est substitué la société Navitainer pour organiser ce transport ; que cette société en a confié l'exécution à la société Atlantic trans-containers (société ATC

(Bouches-du-Rhône), agissant en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société anonyme Automatismes et techniques avancés (ATA), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par

X... a été nommé le 1er novembre 2006 membre du directoire de la société Atos Origin, aujourd'hui dénommée la société Atos ; qu'il en est devenu président le 1er octobre 2007 ; que le 16 novembre 2008,

Par conclusions signifiées par voie électronique le 4 mars 2024, la société Axa, assureur de la société Ates, demande au tribunal sur le fondement de l’article 1792 du code civil, de l’article 1240 du

Marc N..., domicilié 20, place JB Durand, 47000 Agen, pris en sa qualité de représentant des créanciers et mandataire liquidateur de la société Euroway, 3 / de M.

1993 par la société ATN en qualité d'agent de propreté, a été affectée sur divers chantiers dont celui des bureaux de la gendarmerie de Vesoul ; que ce marché ayant été repris en 2000 par la société NTI

Article 2 : Les interventions en défense des associations ATM Porc et autres et de la société ATEMAX sont admises.

, titulaire du marché public relatif aux travaux.