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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Quatrième Intérêts Civils
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Pour la prise en charge de ses douleurs, il lui a été prescrit des traitements par anti-inflammatoire, hypnotique sédatif, analgésique et une ceinture lombaire.
Source officielle1ère Chambre
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU assistée de Maître RISPAL-CHATELLE, de la SCP LEMONNIER-DELION-GAYMARD-RISPAL-CHATELLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00567
9 avril 2015
9 avril 2015
Il n'est pas sérieusement contestable qu ¿ à compter du 10 janvier 2003, la direction avait connaissance, suite à l'intervention de Liliane X..., soeur de Mlle Marianne X..., des agissements de Monsieur
Source officielleRéférés
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1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 3] sous le n°542 110 191 [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse Représentée par Maître Boris LASSAUGE de la SELARL SENTINELLE, avocat postulant inscrit au barreau du Jura et Maître Philippe MARINO
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01481_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
En revanche, le docteur D... a précisé que ses douleurs lombalgiques, prises en charge à l’école du dos du centre Normandie, avaient rendu impossible, selon les médecins qui la suivaient, l’exercice de
Source officielle2ème Chambre
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
déclaration d'appel du 05 Janvier 2021 APPELANTE : Mme [X] [P] née le 13 Septembre 1966 à [Localité 4] (38) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Marion
Source officielleChambre des Référés
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23 avril 2024
23 avril 2024
AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Marion CORDIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 Madame [T] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Me
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assesseur collège [10] Greffier Isabelle CANTERI DEMANDERESSE : S.A.S. [9] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mathieu SERVAGI avocat au barreau de BRIEY substituant Me Marion
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2502333_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Aidé par un ressortissant malien, il a réussi à rejoindre la France.
Source officielleChambre 2
DTA_2102718_20240215
15 février 2024
15 février 2024
La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201360_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
pour réaliser une ostéosynthèse du poignet droit, une ostéosynthèse des côtes de Kl à K9 droites avec mise en place de 2 drains thoraciques droits et une laminectomie L2-L3 avec arthrodèse thoraco-lombaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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12 octobre 2016
12 octobre 2016
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller Greffier : Madame Marion
Source officielleChambre 2
DTA_1902986_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D, - les observations de Me Marrion, représentant le CHRU de Nancy, - et les observations de Me Rémy, représentant le centre d'imagerie Jacques Callot et le Pr E.
Source officielle4e chambre civile
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4 mai 2022
4 mai 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellecr
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9 novembre 2005
9 novembre 2005
à l'époque de la vente, sans faire évaluer la valeur réelle de ce mobilier et la valeur des travaux réalisés par Catherine X... dans la maison, sans se prononcer par des motifs purement hypothétiques
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113967
8 septembre 2009
8 septembre 2009
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Source officielle4e chambre civile
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2510893_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Toutefois, les comptes rendus d'examen médicaux versés au débat ainsi que l'ordonnance datée du 14 avril 2025 prescrivant des séances de rééducation du rachi lombaire par un kinésithérapeute " à raison
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2514422_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Par ailleurs, s’il fait état de douleurs lombaires et produit un compte-rendu de radiologie, cette circonstance ne caractérise pas une particulière vulnérabilité. Par suite, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302835_20240219
19 février 2024
19 février 2024
chirurgie vasculaire ; - elle a reçu 5 culots globulaires alors qu'aucun examen biologique antérieur n'a révélé d'anémie ; - les consultations post-opératoires en 2017 et 2018 ont révélé des lombalgies
Source officiellePage 9 sur 14