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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01046_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'ordre des avocats au barreau de Strasbourg et de Me Matarin est rejetée.
Source officielleChambre 1-1
63d0d54981a7b805de12b39c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2023 N° 2023/ 36 Rôle N° RG 19/11281 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES7L [T] [U] épouse [Y] C/ SCI LE PATIO DE MARIANNE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2107682_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
C D, représenté par Me Ghaye, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Chilly-Mazarin a accordé à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01559
30 septembre 2013
30 septembre 2013
Celles-ci ont été confiées à la société Mazarine, cédées à Paul-Emmanuel A..., à qui elles procurent plus de 55 % de son chiffre d'affaires.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007943490
26 juin 1996
26 juin 1996
Article 2 : La demande présentée par Mme Marianne X... devant le tribunal administratif de Rouen, est rejetée.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2106762_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Markarian, - les observations de Me Plantin pour M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202230
16 décembre 2010
16 décembre 2010
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 avril 2009) et les productions, que, dans un litige opposant le syndicat des copropriétaires de la résidence Villa Mazarine
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2b
16 mai 2007
16 mai 2007
CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Patrick GRIFFON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 55 % numéro 591780020605923 du 27 / 06 / 2006 INTIMÉE Madame Marianne
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006395
20 juin 2007
20 juin 2007
la décision en date du 29 avril 2002 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux a, sur la requête de la CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE, dont le siège est 5, rue Masseran
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b850
21 mai 2008
21 mai 2008
VESOUL- GRAY en date du 27 OCTOBRE 2006 RG No 2005001885 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non- paiement du prix SA FAROUZE C / Philippe X..., Marianne
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6346593fc024d1adffef7558
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Déboute la Sas Marianne International de ses demandes reconventionnelles.
Source officielle2ème chambre section A
63660b40bb0cef7f742792e4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
APPELANTS : Madame [N] [X] NEE [B] née le 17 Juillet 1975 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, Plaidant/Postulant,
Source officielleAvis
CADA:20160266
18 février 2016
18 février 2016
X, pour l'association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chilly-Mazarin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206699_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
, la société anonyme Electricité de France, représentée par Me Thiriet demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision explicite de rejet du 23 juin 2022 ; 2°) de condamner la commune de Chilly-Mazarin
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c422
26 mars 2008
26 mars 2008
MARIANNE-INNOVATION, ayant son siège 56 Bld de la République 92210 SAINT CLOUD agissant en la personne de son gérant Mr XX...
Source officielleChambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La société Tranchand-Turcon et la société Mazarin se sont regroupées au sein d'un seul laboratoire de biologie médicale sous la dénomination de SELAS Mazarin et par avenant prenant effet au 1er janvier
Source officielle16e chambre
6262489bb1a50c277d4c5d12
21 avril 2022
21 avril 2022
MOTIFS DE LA DÉCISION sur l'intervention à la présente procédure de la société Mazarin Il résulte de l'acte versé à la procédure devant la cour que par acte du 24 novembre 202, la société Mazarin
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02067_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
La procédure a été communiquée à la commune de Chilly-Mazarin qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C / Marianne, Claire, Y... épouse X...
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d9e3c432ce7d11a70042
31 janvier 2024
31 janvier 2024
CHEZ MARIANNE, *à la S.A.S.
Source officiellePage 9 sur 423