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1 596 résultats pour « Michèle BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720dccd580146773ef05c

Cassation

23 février 1989

23 février 1989

Michèle, née Z..., domiciliée à Rimboval (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer, en matière électorale, au profit de Mme

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GOULET, Sylvie, Nicole, Michèle, BONNET

SIREN 101230308Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

19/03/2026

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Créations

BONNET, Ingrid, Michèle, MOUFFOK

SIREN 101111581Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

28/02/2026

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Créations

BONNET, Valérie, Michèle, Jocelyne

SIREN 952982676Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

30/07/2024

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Créations

BONNET, Cécile, Martine, Michèle, CASO

SIREN 523565885Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

26/06/2024

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Radiations

Vandenberghe, Nathalie Michèle, Bonnet

SIREN 437925829Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

26/05/2024

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CC

civ2

613720e3cd580146773ef37d

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Michel Y..., demeurant à Les Bords du Lac, Le Lauzet, Ubaye (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989 par le tribunal d'instance de Barcelonnette, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd649

Cassation

21 avril 1995

21 avril 1995

Michel Y... de cette liste ; Mais attendu qu'en retenant qu'il résultait des propres déclarations de M.

Source officielle
CC

civ2

613722ddcd580146774027cc

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Z... divorcée de M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742219c

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Michel, - Y...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613720ddcd580146773ef08f

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MICHEL, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3f01

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Jean-Michel Y..., demeurant 183, cité Moulin Liots à Fontenay-Le-Comte (Vendée), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

civ2

6137214dcd580146773f2abd

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme T

6137220acd580146773f9c08

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chevreau, Deroure, Dorly, Séné, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd662

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Michel Y..., demeurant ... à Saint-Cyr l'Ecole (Yvelines), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ2

613722f5cd58014677403bfd

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87333

Appel

23 juin 2004

23 juin 2004

BONNET, Président de Chambre, qui a signé la minute avec M. D..., Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f37e7

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Michel I..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 24°) M. Dominique A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Michel O..., demeurant La Croix Saint-Bonnet à Paslières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 23 / de M. Pascal P..., demeurant ... à La Monnerie-le-Montel (Puy-de-Dôme), 24 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d7cd580146773eedb8

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Michel X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372173cd580146773f3da3

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Michel Y..., demeurant Ferme neuve cour, hameau de Montorieux, à Saint-Michel (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Vervins, au profit de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6610e5f674ef9f00086f67b2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Michel SAVINAS, avocat général, a visé cette procédure par écrit le 3 avril 2024, avis versé aux débats au terme duquel il demande la confirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201078

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

que pour s'opposer à la demande de remboursement, l'intéressée soutient que les cabinets d'infirmières installés dans les deux localités plus proches de la résidence de chaque assuré, à savoir Saint-Bonnet-Avalouze

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2de7

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f40cf

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Sports, prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés, en cassation de deux arrêts rendus le 16 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°) Mme Michèle

Source officielle