Ce ra ort rocède à une descri tion de la nature et des caractéristiques du rojet. Il récise l’im act du rojet sur les milieux naturel et humain.

, d’un document gra hique ermettant d’a récier l’insertion du rojet de construction dans son environnement et, enfin, de hotogra hies ermettant de situer le rojet dans le aysage lointain ; il est

Sur le certificat d'urbanisme d'information délivré le 10 août 2018 par le maire de Rosel : 5.

La commission se rononce au vu d'une analyse d'im act du rojet, roduite ar le demandeur à l'a ui de sa demande d'autorisation. (…) cette analyse évalue les effets du rojet sur l'animation et le dévelo

La société Rotel a remis des éléments le 13 juin 2025. Par courriers du 8 septembre 2025, la communauté urbaine d’Arras a rejeté les offres de la société Rotel comme anormalement basses.

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Agence maritime Rommel (Rommel), commissionnaire en douanes, a effectué des opérations de dédouanement à la demande de la société Viking

Article 2 : La commune de Rodelle versera la somme de 500 euros à M. A sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Son article R. 431-10 récise que le rojet architectural com orte également : « c) Un document gra hique ermettant d'a récier l'insertion du rojet de construction ar ra ort aux constructions avoisinantes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Rouelles, dont le siège social est sis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juin 2022 et le 21 septembre 2023, Mme D E, représentée par Me Moraga Rojel, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

D, - les observations de Me Bouchet et de Me Moraga-Rojel pour l'Association des habitants de la Cotonnière nord AB 62 et autres, qui reprennent la substance des conclusions écrites, soulignent que

B A, représenté par Me Moraga Rojel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2020 par lequel le préfet de la Guyane a refusé de lui délivrer

Elle demande également au juge des référés de prendre acte du refus de la commune de Petite Rosselle d'entrer en voie de médiation. 2.

rojetés.

En l’espèce, la société ROXEL CARS étant vendeur professionnel de véhicules, sa connaissance des vices est présumée.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 et 28 février 2023, la commune de Petite-Rosselle, représentée par son maire en exercice, conclut au rejet de la requête.

du Château de Ronel.

rotégées, sur l’étude de solutions alternatives et les motifs our lesquels le rojet a été retenu ; - l’arrêté est entaché d’un détournement de rocédure ; - le rojet est incom atible avec les dis

La société AR Rozel exploite dans ces locaux une activité de restauration de type crêperie, à l'enseigne 'La Bolée', comptant environ 80 couverts.

ar les cervidés situés à l’extrême sud du terrain d’assiette du rojet, à 68 mètres des habitations révues, et que ce rojet res ecte dès lors l’objectif, fixé ar l’OA , de rotection de ce corridor