CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 439 résultats pour « Muscillo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210735

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

de burn out qui se manifestaient notamment par des troubles anxieux (cotés à 9 au score HAD dans le rapport d'incapacité permanente partielle ), des troubles du sommeil, de l'asthénie, des troubles musculo-squelettiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100855

Cassation

18 septembre 2008

18 septembre 2008

X... un appareil d'électro-musculation appelé "complexe multisport Combi" composé d'un combi vantant "l'électro musculation intégrale" et d'un "complexe multi sport rechargeable- CMSR" ou électro musculateur

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00111_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

pallient pas l'absence de mise à disposition de meubles d'encaissement adaptés ni ne constituent des actions de prévention spécifiquement déployées pour protéger les salariés des risques de troubles musculo-squelettiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00113_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

pallient pas l'absence de mise à disposition de meubles d'encaissement adaptés ni ne constituent des actions de prévention spécifiquement déployées pour protéger les salariés des risques de troubles musculo-squelettiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00114_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

pallient pas l'absence de mise à disposition de meubles d'encaissement adaptés ni ne constituent des actions de prévention spécifiquement déployées pour protéger les salariés des risques de troubles musculo-squelettiques

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a353b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

; DECLARER la société SPORT BIEN ETRE ET MUSCULATION responsable de ses préjudices ; ORDONNER une mesure d’expertise médicale ; CONDAMNER la société SPORT BIEN ETRE ET MUSCULATION et la SA ALLIANZ

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ce02aecdc6046d47d2eff3

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[N] [A] né le 23 Mai 2002 à [Localité 1] (TUNISIE) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Raphael MUSCILLO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b686df5b5c7d10ca52bc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l’état de santé de Madame [G] [H] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MUSCILLO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508271_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Muscillo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite née le 13 avril 2025 du silence gardé par la préfète du Rhône sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502883_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

A B, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé de lui renouveler son titre de séjour pluriannuel portant la mention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500462_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

B A, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 octobre 2022 par laquelle le préfet du Rhône a implicitement refusé de lui renouveler son titre de séjour pluriannuel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2411348_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 3 mai 2024 par laquelle la préfète du Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
CC

civ3

érieurement au jugement ayant accueilli la demande forméec/M. Y

613721d3cd580146773f7c12

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Paul Y..., ayant demeuré "Le Murillo", ...

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3cf3cdc6046d471f5a19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical initial dressé le 18/06/2025 par le docteur [T] [C], médecin généraliste fait état de : Concernant [Z] [Q] : « cervico-dorso-lombalgie non déficitaire ; contracture muscles paravertébraux

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2109085_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

D'autre part, concernant la pathologie musculo-squelettique invoquée, il résulte de l'instruction que, si M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02932_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Il résulte, d’une part, de l’instruction, que l’association Club de Musculation Virgini Gym exploite une salle de musculation à la Seyne-sur-Mer et propose des prestations afférentes à la remise en forme

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007922787

Admin. suprême

11 décembre 1996

11 décembre 1996

MUSOLO A... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 3 avril 1995 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be51

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

L'accident du travail dont il a été victime le 2 novembre 2001 est survenu alors qu'il n'avait toujours pas le diplôme nécessaire et alors qu'il manipulait un appareil de musculation pour venir en aide

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f11d

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

; la première affiche "montre le torse nu d'un homme musclé portant un kilt écossais vert avec ceinture large en cuir noir et boucle à médaillon en métal ; le kilt relevé en partie sert à l'homme à porter

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01159

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

derrière l'un des deux jeunes et lui donner un coup de pied. ( ) ; que le témoin précisait que l'auteur du coup de pied était habillé en tenue militaire, tee-shirt, pantalon de style kaki, il était musclé

Source officielle

Page 9 sur 172

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

09/06/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MUSCILLO GESTION PRO

SIREN 927660787GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

l'acquisition et la location de biens immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société

18/07/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI MUSCILLO GESTION IMMOBILIERE

SIREN 888576246GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

l'acquisition et la location de biens immobiliers l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition échange apport ou autrement. éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles a la société, au moyen de vente échange ou apport en société et généralement toutes op

18/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

22/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

31/12/2024

Voir →