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216 résultats pour « Naejus-Hildebert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86ba8

Appel

18 septembre 2003

18 septembre 2003

, avocat au barreau de LYON Madame Muriel X..., épouse Y..., ès qualités d'héritier de Monsieur Christian X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me HILBERT-THOMASSON,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc6e

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Elle soutient que le rapport déposé le 27 décembre 2006 concernant le bornage ne lui est pas opposable du fait que Mme veuve Y... n'était pas convoquée ni Hildevert Y... venant aux droits de son père décédé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910ba

Appel

3 février 2014

3 février 2014

APPELANTE EURL EURODOM INVEST Centre d'Affaires Sainte Marthe Center 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Anne-marie ROLIN (Toque 18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91902

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Représentantée par Me Emmanuel JACQUES, (TOQUE 93), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CGSS DE GUADELOUPE BP 486 - Quartier de l'Hôtel de Ville 97159 Pointe à Pitre Cedex Représentée par Me Betty NAEJUS

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008195308

Admin. suprême

25 juin 2004

25 juin 2004

Francis X et au cabinet d'architecte Brochet, Najus, Pueyo.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69facff8cdc6046d47bf666f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[U] [F] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 1] (SENEGAL), demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Zoé HILDEVERT, avocate au barreau de Paris, substituant Maître Adel FARES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b5

Appel

3 février 2014

3 février 2014

APPELANTE EURL EURODOM INVEST Centre d'Affaires Sainte Marthe Center 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Anne-marie ROLIN (Toque 18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y

6253c8cebd3db21cbdd86513

Appel

12 novembre 2002

12 novembre 2002

. : A l'audience publique du mardi 15 octobre 2002, Monsieur le Président a constaté la comparution de - Mme SOPHY G... née le 21 septembre 1973 aux Abymes (Guadeloupe) fille de Damien et de HILDEBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cee3

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Michel X... ... 97170 PETIT BOURG représenté par Me Marie-Michèle HILDEBERT (TOQUE 108), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b4e

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

97139 LES ABYMES Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jimmy X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par Me HILDEBERT

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301583_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

mari qui encourt une peine d'emprisonnement, l'intérêt de l'enfant est méconnu dès lors qu'elle peut être privée de l'un de ses parents et que son état de santé nécessite un suivi médical pour un " naevus

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

Franck X... est enseignant ; que, par ailleurs écrivain, il a également publié un roman ; qu'après avoir exercé à Paris, il a été recruté à compter de septembre 1989 par le lycée professionnel Saint-Hildevert

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301294

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société HENKEL FRANCE à payer à Monsieur Jean-François Y..., Mademoiselle Tatiana Y..., Madame Alexandra Y... épouse C..., Monsieur Hildebert Z..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910e2

Appel

3 février 2014

3 février 2014

la SELARL JUDEXIS (Toque 44), avocat au barreau de la Guadeloupe EURL PROBOIS Section RICHARD 97129 LAMENTIN Représentée par Maître Nicolas MOLLET (Toque 48) substitué par Maître Marie-Michèle HILDEBERT

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e0154c74e929a9d8fa3d19

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En raison de la suspicion d’un éventuel mélanome, une exérèse du naevus sera réalisée, lequel sera ensuite adressé au cabinet MEDIPATH, à [Localité 13], le 21 juin 2018 où il a été analysé par le docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b47

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

Basse-Terre en date du 5 février 2013- Section Industrie APPELANTE SARL CONSTRUCTIC 8 rue du Dr Cabre 97100 BASSE TERRE Représentée par Maître Jean-nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître NAEJUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9365b

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

APPELANTES Madame Mylène X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT EURL AMOUR DE BIJOUX ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentées par Maître Evelyne DEMOCRITE (Toque 47) substituée par Maître NAEJUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b25

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

Représenté par Maître Judith HALFON (Toque 70) substituée par Maître Naejus, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE ETABLISSEMENT Public RSI ANTILLES GUYANE [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866b8

Appel

17 juillet 2002

17 juillet 2002

Le Bois Z... 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me HILBERT-THOMASSON, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean-Claude Y..., en qualité d'ayant droit de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ce

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

P. 486 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Betty NAEJUS (Toque 108) substituée par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE EURL GIP SECURITE Route du belvédère

Source officielle

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