AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba8
18 septembre 2003
18 septembre 2003
, avocat au barreau de LYON Madame Muriel X..., épouse Y..., ès qualités d'héritier de Monsieur Christian X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me HILBERT-THOMASSON,
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc6e
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Elle soutient que le rapport déposé le 27 décembre 2006 concernant le bornage ne lui est pas opposable du fait que Mme veuve Y... n'était pas convoquée ni Hildevert Y... venant aux droits de son père décédé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910ba
3 février 2014
3 février 2014
APPELANTE EURL EURODOM INVEST Centre d'Affaires Sainte Marthe Center 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Anne-marie ROLIN (Toque 18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
30 juin 2014
Représentantée par Me Emmanuel JACQUES, (TOQUE 93), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CGSS DE GUADELOUPE BP 486 - Quartier de l'Hôtel de Ville 97159 Pointe à Pitre Cedex Représentée par Me Betty NAEJUS
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008195308
25 juin 2004
25 juin 2004
Francis X et au cabinet d'architecte Brochet, Najus, Pueyo.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69facff8cdc6046d47bf666f
5 mai 2026
5 mai 2026
[U] [F] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 1] (SENEGAL), demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Zoé HILDEVERT, avocate au barreau de Paris, substituant Maître Adel FARES
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b5
3 février 2014
3 février 2014
APPELANTE EURL EURODOM INVEST Centre d'Affaires Sainte Marthe Center 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Anne-marie ROLIN (Toque 18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y
6253c8cebd3db21cbdd86513
12 novembre 2002
12 novembre 2002
. : A l'audience publique du mardi 15 octobre 2002, Monsieur le Président a constaté la comparution de - Mme SOPHY G... née le 21 septembre 1973 aux Abymes (Guadeloupe) fille de Damien et de HILDEBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cee3
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Michel X... ... 97170 PETIT BOURG représenté par Me Marie-Michèle HILDEBERT (TOQUE 108), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b4e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
97139 LES ABYMES Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jimmy X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par Me HILDEBERT
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301583_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
mari qui encourt une peine d'emprisonnement, l'intérêt de l'enfant est méconnu dès lors qu'elle peut être privée de l'un de ses parents et que son état de santé nécessite un suivi médical pour un " naevus
Source officiellecr
6137263fcd5801467742417e
2 septembre 2005
2 septembre 2005
Franck X... est enseignant ; que, par ailleurs écrivain, il a également publié un roman ; qu'après avoir exercé à Paris, il a été recruté à compter de septembre 1989 par le lycée professionnel Saint-Hildevert
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301294
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société HENKEL FRANCE à payer à Monsieur Jean-François Y..., Mademoiselle Tatiana Y..., Madame Alexandra Y... épouse C..., Monsieur Hildebert Z..
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910e2
3 février 2014
3 février 2014
la SELARL JUDEXIS (Toque 44), avocat au barreau de la Guadeloupe EURL PROBOIS Section RICHARD 97129 LAMENTIN Représentée par Maître Nicolas MOLLET (Toque 48) substitué par Maître Marie-Michèle HILDEBERT
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e0154c74e929a9d8fa3d19
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En raison de la suspicion d’un éventuel mélanome, une exérèse du naevus sera réalisée, lequel sera ensuite adressé au cabinet MEDIPATH, à [Localité 13], le 21 juin 2018 où il a été analysé par le docteur
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b47
13 octobre 2014
13 octobre 2014
Basse-Terre en date du 5 février 2013- Section Industrie APPELANTE SARL CONSTRUCTIC 8 rue du Dr Cabre 97100 BASSE TERRE Représentée par Maître Jean-nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître NAEJUS
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9365b
7 novembre 2016
7 novembre 2016
APPELANTES Madame Mylène X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT EURL AMOUR DE BIJOUX ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentées par Maître Evelyne DEMOCRITE (Toque 47) substituée par Maître NAEJUS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b25
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représenté par Maître Judith HALFON (Toque 70) substituée par Maître Naejus, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE ETABLISSEMENT Public RSI ANTILLES GUYANE [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866b8
17 juillet 2002
17 juillet 2002
Le Bois Z... 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me HILBERT-THOMASSON, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean-Claude Y..., en qualité d'ayant droit de
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ce
25 avril 2016
25 avril 2016
P. 486 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Betty NAEJUS (Toque 108) substituée par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE EURL GIP SECURITE Route du belvédère
Source officiellePage 9 sur 11