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1 298 résultats pour « Negrini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2307443_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme F..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Negrini, représentant La poste.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502346_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Nehring a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502354_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Nehring a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304030_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Nehring ; - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Derec, représentant le CHRU de Tours et la société Reylens Mutual Insurance.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303162_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. E...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301613_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Nehring, - et les conclusions de Eric Gauthier, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204489_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Nehring, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant l'EPSM du Loiret Georges Daumézon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204624_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Nehring, - et les observations de Me Konate, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100545_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Nehring, - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100691_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Nehring, - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public, - et les conclusions de Me Baumgartner, substituant Me Landot, représentant le SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400290_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Nehring, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300497_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

695cd5e575782d5f06f28d8a

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2026.

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68806d46bf1211186fbeca1d

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

civile, EN CONSÉQUENCE, AUTORISONS les requérants à assigner à jour fixe ; Fixons l'affaire à laquelle sera appelée le dossier : le Mardi 30 Septembre 2025 à 9h00 - Salle Eric Negron

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502348_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Nehring a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300885_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Nehring ; - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Gaftoniuc, substituant Me Derec, représentant le CHRU de Tours. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303214_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Nehring, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Bendjador, représentant la SARL Méga Pneus.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301702_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302011_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique 4ème chambre

DTA_2304964_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Nehring, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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SIREN 507748473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

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NEGRINI FINANCE

SIREN 813107257GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

29/07/2025

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SIREN 347710626GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

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