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1 493 résultats pour « Nicolas MALRIC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372546cd5801467741c684

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Marc, - BERNARD Z..., - MONALHI Kamel, contre l'arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de VERSAILLES qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions à la législation

Source officielle

Page 9 sur 75

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

MALRIC, Maxime, Nicolas, Louis

SIREN 524142544Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

10/03/2026

Voir →

CC

civ3

613720adcd580146773ed54a

Cassation

8 juillet 1987

8 juillet 1987

N., demeurant 2, rue Maurice Rilié à Montoire-sur-Loir (Loir-et-Cher), 2°) Monsieur M., A., M. N., demeurant à Celle par Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher), 3°) Madame veuve M.

Source officielle
CC

civ3

6137265ccd58014677424f4e

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Roland Gacon, domicilié immeuble "Le Centenaire" à Bourg-Saint-Maurice (Savoie), 2 / M. Georges Grivel, demeurant 28, rue Théodore Wilt à Guebwiller (Haut-Rhin), 3 / M.

Source officielle
CC

soc

61372483cd58014677416210

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

Jean-Claude Monterlos, demeurant 16 ter, rue de la 9e DIC, 25260 Saint-Maurice Colombier, 31 / M. Michel Monterlos, demeurant 16 bis, rue de la 9e DIC, 25260 Saint-Maurice Colombier, 32 / M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024615276

Admin. suprême

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Maurice S, Mme Nicole B et Mme Catherine C, M. et Mme Philippe D, M. Philippe E, M. Peter T, Mme Brigitte A, M. Michel F, Mme Edwige V et Mme Régine M, M. Bernard G, M. André-Louis I, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300013

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

puis Association de gestion de l'Institut hélio-marin de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903be

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

RG No : 11/ 00810 AFFAIRE : Mme Nicole Marie Annick X...veuve Y..., M. Robert X..., Mme Marie Marcelle Z...veuve X... C/ M. Bernard Maurice A...

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff091

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Jacques V..., 11 / de Mme Mireille Y..., demeurant ensemble, 73700 Bourg-Saint-Maurice, 12 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e1cd580146773ef2b3

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Nicole épouse Y... C..., demeurant ensemble à Lagny (Seine-et-Marne), Résidence "la Heuse" ...

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021298123

Admin. suprême

20 novembre 2009

20 novembre 2009

Maurice B, Mlle Alexandra G, M. Nicolas G et M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cef0bbcdc6046d47ea4125

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

demanderesse : assistée de Me Sylvie NEIGE, Avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson, Avocats (W09) ET : SAS IBRA TRANSPORT, dont le siège social est 17 rue des Saules 94410 SAINT-MAURICE

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e194

Cassation

18 octobre 1993

18 octobre 1993

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1993, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef de tromperie sur les qualités substantielles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbca

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

SUR SEINE Madame Mireille X... épouse C... ... 10250 NEUVILLE SUR SEINE Monsieur Claude X... ... de Rosières 10430 ROSIERES PRES TROYES Monsieur Maurice X... ... 10250 GYE SUR SEINE

Source officielle
CC

civ2

607940eb9ba5988459c3fa2d

Cassation

13 janvier 1971

13 janvier 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE DE LANGHE, PRETENDANT QUE DEUX DE SES GENISSES AURAIENT ETE SAILLIES ET FECONDEES PAR UN TAUREAU DONT NICOLLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60345989c98e4248b8738433

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Jugement (N° 15/01821) rendu le 30 novembre 2015 par le tribunal de grande instance de Lille REF : MZ/VC APPELANTE Mme [V] [Y] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CC

cr

Gouvernement de l'Espagnec/Saad B

613725a7cd5801467741f8ac

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Z..., alors juge au tribunal d'instruction n° 26 à Madrid, et complétée par une ordonnance du 1er février 1996 de M. A...

Source officielle
CC

cr

éesc/Gilbert Y

6137257bcd5801467741e240

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

GASTON et Max B... du chef de concussion, après avoir constaté la prescription de l'action publique envers Gilbert Y... et Maurice Z..., a prononcé la relaxe de Max B..., et a rejeté les demandes de la

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025041155

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Maurice A, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f3902

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Paul A..., époux Nicole Z..., demeurant Charby (Yonne), La Valette, héritier représentant M. Maurice A..., 6°/ M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ff7bcdc6046d47a530d4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Ministère Public, lors des débats : M.

Source officielle