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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6716ad15b098d256e100af46
7 octobre 2024
La société MALEO, qui a été assignée à domicile, n’a pas constitué avocat.
Cour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b7b
1 avril 1999
GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60194
22 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-19.158 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Malet Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur
civ1
60794b8b9ba5988459c435e6
17 juin 1986
X... et Mlle Z... ont constitué une société à responsabilité limitée dénommée " Cabinet Mallet-Dab ", ayant le même objet social que la société Etude Dab et son siège à la même adresse ; que le capital
10 SS
CETAT:CETATEXT000007859506
11 septembre 1995
Loïc MALEK Y..., demeurant Institut National Agronomique Paris-Grignon ... (75231) ; M.
4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
[U] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 octobre 2006 en qualité de chauffeur de camion par la SA Entreprise Malet devenue ensuite la SA SPIE Batignolles Malet
CHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c03
26 avril 2023
Par acte du 22 mars 2021, la SA Spie Batignolles Malet (anciennement SA Entreprise Malet) a déclaré former appel du jugement en désignant la SCI Favarel en qualité de partie intimée et en indiquant que
civ2
61372410cd58014677411bfa
20 novembre 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet
comm
6079d3589ba5988459c587cd
18 mars 1997
Attendu, selon l'arrêt critiqué, que, liée à la banque Sofirec par une convention d'affacturage, la société Sotemac a cédé à celle-ci, avec subrogation, différentes factures sur la société Malet, soit,
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02051_20240930
30 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Spie Batignolles Malet, venant aux droits de la société Entreprise Malet, mandataire du groupement composé des sociétés
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302274_20240213
13 février 2024
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de la commune de La Malène tendant au remboursement des frais exposés.
Chambre Commerciale
600feb08ac6c80bbb98399cd
21 janvier 2021
Ainsi que retenu par le tribunal, la société Marem a perdu un mois d'exploitation sur ce fonds.
6137213ccd580146773f21d7
21 mai 1990
agissant en qualité de Caisse autonome de sécurité sociale, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit de : 1°) L'entreprise Malet
ECLI:FR:CCASS:2018:C210128
15 février 2018
__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Entreprise Malet
Trib. de Commerce
69c03772cdc6046d47925545
8 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 08/07/2025 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, qui l'ont signé.
BIENS
6a0f6a63cdc6046d477d8023
18 mai 2026
_______ Dossier n° N° RG 24/01510 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CNLQ BIENS 2026/ JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEURS : Compagnie d’assurance MACIF [Adresse 1] représentée par Me Eric MALLET
cr
6079a8709ba5988459c4d49a
30 septembre 1997
Malek, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon, en date du 12 avril 1996, qui a rejeté sa requête en incident d'exécution de peine.
613723b4cd5801467740d1e7
30 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Neuflize-Schlumberger-Mallet (NSM), société anonyme, dont
soc
613722eccd58014677403483
10 juillet 1997
d'allocations familiales (URSSAF) de la Gironde, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section A), au profit de l'Entreprise Malet
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