représentée par Maître Lucas DREYFUS de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey

barreau de PARIS, vestiaire #R0010 SCCV [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] partie non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame BABA Audrey

la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 06 août 2024, N°19/00115 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey

barreau de Carpentras - Représentant : Me Jean-françois Puget de la Selarl Cornet Vincent Segurel, avocat au barreau de Paris INTIMES LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey

COUR D'APPEL DE NÎMES Arrêt N°202 13 juin 2024 RG:22/02919 CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS 'SUVA' C/ [M] [T] [M] SA AXA FRANCE IARD URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON OCIANE

judiciaire de Carpentras en date du 27 juin 2024, N°23/01145 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey

Béziers du 15 octobre 2020, sur renvoi après cassation COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Isabelle Defarge, présidente de chambre Alexandra Berger, conseillère Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Océane Bayer, greffière, lors des débats

instance d'Alès en date du 12 novembre 2024, N°23/00754 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey

, Cata et Custom, Voiliers et Bateaux à moteurs et Groupe Chemins d'océan, puis, par deux décisions des 5 mai 2021, la société Nautica en refusant la cession du contrat à son profit et, en dernier lieu

, Cata et Custom, Voiliers et Bateaux à moteurs et Groupe Chemins d'océan, puis, par deux décisions des 5 mai 2021, la société Nautica en refusant la cession du contrat à son profit et, en dernier lieu

Acacias 40000 Mont de MarsanAT 735 SCI ELIMANOL 6 rue Léon Lalanne 280 route du Mirail40280 Haut MaucoAT 735 DUMORTIER Stéphanie 6 rue Léon Lalanne 66 allée de Lamanière 40090 LucbardezAT 735 CAZEAUX Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

mise en état de PARIS - RG n° 19/08532 APPELANTE Madame [I] [V] veuve [H] [X] née le 10 Décembre 1932 à [Localité 13] (LIBAN) [Adresse 5] - [Localité 13] (LIBAN) représentée par Me Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Audrey Gentilini, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme

cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 22 novembre 2024, N°23/04923 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey

judiciaire d'Avignon en date du 15 avril 2024, N°22/02389 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 21 mai 2024, N°22/02453 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey