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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-1
671740616a24f8a713323b1c
21 octobre 2024
21 octobre 2024
SN SMTM Cette constitution annule et remplace la précédente, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90335
28 mars 2024
28 mars 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : F 23-16.818 Demandeur : la société Odile Stutz Défendeur : la société Naturhouse Requête n° : 1175/23 Ordonnance n° : 90335
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c44970
23 février 1982
23 février 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LE 10 AVRIL 1973 MLLE ODILE Y..., AGEE DE 18 ANS, A ETE ADMISE AU CENTRE DE CURE ET DE POST-CURE CHANTOISEAU, A BRIANCON
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff08
27 novembre 2012
27 novembre 2012
G : 12/ 02297 Mme Odile X... C/ M. Henri Y... M. André Z... Mme Maria A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00950
23 mai 2013
23 mai 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné l'association Apogei 94 à payer à Mme Odile X... les sommes de 4.201,84 € au titre des congés payés trimestriels 2001 à
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857ab
25 juin 2001
25 juin 2001
Le 18 avril 2001, sur requête de Maître Odile MARTIN TOUCHAIS, le juge commissaire autorisait la mise à disposition de Philippe X... du fonds.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191530
16 mars 2009
16 mars 2009
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté leur recours contre la décision du 6 février 2007 du consul général de France à Brazzaville (Congo) refusant un visa d'entrée en France à Mlles Odile
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301396_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du 21 décembre 2022 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes du pays de sainte Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc81
19 avril 2011
19 avril 2011
Madame Odile X... a été initialement engagée par la société AGS à compter du 7 mars 2000 en qualité d'animatrice réseau des magasins COMPLICITE.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306003_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
de vie à Rosheim, représentés par la Selarl Lexio, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Rosheim a délivré à la SCCV La Source Saint-Odile
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007874138
7 octobre 1994
7 octobre 1994
. ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 18 avril 1990 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a annulé, à la demande de Mme Odile Y..., l'arrêté du
Source officielleciv2
61372334cd58014677406cbb
18 mars 1999
18 mars 1999
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1995 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section civile), au profit de Mme Marie-Odile Y..., épouse X..., décédée, ayant
Source officielleciv2
61372353cd580146774084f4
24 juin 1999
24 juin 1999
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1995 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section C), au profit de Mme Marie-Odile Y..., épouse X..., décédée, anciennement
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502221_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
l'enseignement catholique (OGEC) Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie, A Famille, A D, A Jeanne d'Arc, de La Salle, A Odile
Source officielle7ème chambre
DTA_2202368_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B versera une somme de 1 500 euros à la communauté de communes du Pays de Sainte Odile au titre l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1 A
66a9d38505566a2f16fd8723
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Par courriers en date du 21 août 2018, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU PAYS DE SAINTE ODILE a mis en demeure M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00141
27 janvier 2009
27 janvier 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société BSN MEDICAL à verser à Madame Odile X... les sommes de 3. 600 au titre du bonus 2004, 3. 445, 58 au titre de
Source officiellecr
édure suiviec/Francis X
61372654cd58014677424b95
4 mai 2004
4 mai 2004
du 5 juillet 1985, L. 131-2, alinéa 2, du Code des assurances et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la MACIF, ès qualités d'assureur de Francis X..., à payer à Odile
Source officielleciv2
613723c1cd5801467740dc17
24 janvier 2002
24 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un
Source officiellecr
évenue et du ministère public, des poursuites dirigéesc/Odile X
6079a85c9ba5988459c4ce43
7 octobre 1992
7 octobre 1992
CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Bordeaux, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1992, qui a relaxé Odile X...
Source officiellePage 9 sur 355