Hocine A, demeurant ... ; M.

Hocine A, demeurant ... ; M.

Nadir et Hocine A, venant aux droits de M. A, contre ce jugement.

Hocine X..., demeurant ... ; M.

Hocine X demeurant ... ; M.

le ministère de la Justice, qu'il a été délivré à l'intéressée un certificat de nationalité d'où il résulte qu'elle est française par filiation comme étant née à Tlemcem le 4 juin 1953 de Abdelaziz Ould

K... : main basse sur l'économie nationale " publié le 19 décembre 2005 sur le groupe de discussion dénommé FORUM DIASPORA sous le numéro 10070 ; o le message intitulé " le blog deX Ould Y mainmise tribale

Hémery ; - les observations de Me Ould-Hocine, avocat commis d'office, représentant M.

A représenté par Me Ould-Hocine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2323378 du 20 octobre 2023 par lequel la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Paris a rejeté

Y...telle que délimitée dans les termes du présent jugement ; Aux motifs propres que « tandis que Hocine Y...entend voir fixer la ligne divisoire sur le tracé n° 1, Bernadette Z...revendique le tracé

Hocine X... ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Hocine X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

El Hocine A, demeurant ...; M.

Hocine A, demeurant ... ; M.

A B, représenté par Me Aït- Hocine, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 31 mai 2024

Hocine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 13 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentatives de meurtres sur agents de

El Hocine A, demeurant ...), agissant au nom de son petit-fils Naim A ; M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 21 MARS 1982), QUE LA SOCIETE HOTTIN TRAVERS (SOCIETE HOTTIN) A A COMMANDE A LA SOCIETE

répertoire général : N° RG 16/20993 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZ2WZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2016 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° APPELANTS Monsieur El Hocine

Bourdeau, vice-président, et Mme Patricia Hovine, juge au tribunal de grande instance de Bobigny, en qualité d'assesseurs pour assister le président de la cour d'assises des majeurs du département de Seine