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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613721a0cd580146773f554e
19 décembre 1991
19 décembre 1991
Paola, demeurant à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône, ayant ses bureaux
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5b50cdc6046d4701479c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
articles 381 et 383 du code de procédure civile, par RADIATION DU RANG DES AFFAIRES EN COURS Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Maître Steven ROCHE Avocat - [Adresse 1] Le Greffier Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae2feecdc6046d47fe730b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
compter de ce jour, par application des articles 381 et 383 du code de procédure civile, par RADIATION DU RANG DES AFFAIRES EN COURS Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Le Greffier Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae300fcdc6046d47fe74c6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
compter de ce jour, par application des articles 381 et 383 du code de procédure civile, par RADIATION DU RANG DES AFFAIRES EN COURS Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Le Greffier Paola
Source officielle4ème Chambre civile
670ec2ea1c3411ff3458549e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT : [M] [U] c/ Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé LE PAOLA N° Du 15 Octobre
Source officielleTrib. de Commerce
69c542c7cdc6046d470b737d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
de ce jour, par application des articles 381 et 383 du code de procédure civile, par RADIATION DU RANG DES AFFAIRES EN COURS Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Pierre CREST Pour le Greffier Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69aeb637cdc6046d47084018
9 janvier 2026
9 janvier 2026
de ce jour, par application des articles 381 et 383 du code de procédure civile, par RADIATION DU RANG DES AFFAIRES EN COURS Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Pierre CREST Pour le Greffier Paola
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Luciano FARAONE 1965 Potence Giuseppe ABBADESSA 1963 Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1130REP003914098
30 novembre 1998
30 novembre 1998
xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME Requête n o 39140/98 Anna Paola
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b7dc6cdc6046d471f2381
12 mai 2026
12 mai 2026
entendue en Chambre du Conseil du 06 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5673cdc6046d4700fd7b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
du 08 novembre 2024 à laquelle siégeait : * Monsieur Olivier FAVELIN, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae673ccdc6046d4701ff10
28 janvier 2025
28 janvier 2025
par assignation en date du 25 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe JEANNEL, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6c4fcdc6046d47025165
8 avril 2025
8 avril 2025
instance le 26 mars 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6ccdcdc6046d47025bc9
8 avril 2025
8 avril 2025
instance le 26 mars 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6cf1cdc6046d47025dfb
8 avril 2025
8 avril 2025
instance le 26 mars 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6d2bcdc6046d4702613b
8 avril 2025
8 avril 2025
instance le 26 mars 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69c56215cdc6046d470e4ab9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
le 03 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 03 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69c5625bcdc6046d470e4fc1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
le 03 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 03 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69c56265cdc6046d470e5093
27 janvier 2026
27 janvier 2026
le 03 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 03 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01205
10 mai 2012
10 mai 2012
X... et de la mise en place de la réorganisation nécessaire à la sauvegarde de la compétitivité du Groupe SORIN ; 2°) Sur la réalité de la suppression du poste de Madame Paola X... : Considérant que
Source officiellePage 9 sur 201
PAOLA SOLE SELARL
26/08/2026
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SARRES, Paola, Yvette, Denise, LACOMBE
21/08/2026
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HOLDING PAOLA
20/08/2026
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IACOPINELLI, Paola
18/08/2026
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SARRES, Paola, Yvette, Denise, SARRES
18/08/2026
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