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1 149 résultats pour « Patrick BAFFIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

671b352c2edfb0b58c05e99d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Patricia CARTHIEUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2024.

Source officielle

Page 9 sur 58

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CC

civ3

61372355cd580146774086b5

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Yves Y..., 2 / Mme Béatrice Z..., épouse Y..., demeurant tous deux ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis la Réunion (Chambre civile

Source officielle
CC

civ1

613722dacd580146774024fa

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Patrick K..., demeurant ... d'Aude, 9°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740da13

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Patrick X..., demeurant ..., 6 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79000 Niort, 7 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372192cd580146773f4e23

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Patrick H..., demeurant "La Retraite" à Y...

Source officielle
CC

soc

61372106cd580146773f0598

Cassation

9 mai 1989

9 mai 1989

Monsieur Gérard Z..., demeurant à Villars-le-Pautel (Haute-Saône) Jussey, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63903f580f8a5205d45d8284

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le bassin en contre bas est régulièrement obturé ainsi que les buses pour cette raison.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a5

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Par assignation du 18 septembre 2009, la SA MAAF ASSURANCES a appelé en la cause Monsieur Patrick X..., sous-traitant.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007879130

Admin. suprême

15 décembre 1995

15 décembre 1995

A... et C... à créer une clinique psychiatrique de 70 lits et places à Montrond-les-Bains (Loire) ensemble la décision confirmative du 6 décembre 1988 du ministre de la santé ; 2°) annule pour excès de

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec5

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

Jacky XD..., mécanicien d'entretien, demeurant Mailleronfaing à Plombières-les-Bains (Vosges), 28°/ de M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029781233

Admin. suprême

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653219c69e4ea48318f5a97f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL et Me Richard DAZIN, membre de l'association CM AVOCATS MARSEILLE, avocats au barreau de MARSEILLE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd87987

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

LOGIS 47 Patrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 06/17221 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Août 2006 - Tribunal d'Instance de PARIS 08ème - RG no 11-05-000833 APPELANT Monsieur Patrick

Source officielle
CC

comm

6137215ecd580146773f32b0

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

Philippe B..., demeurant ... à Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence), 4°/ de Mme A..., épouse B..., demeurant ... à Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence), 5°/ de la société à responsabilité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e747cfcdc6046d47ff3e0d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'animation d'activités sportives de pleine nature, l'organisation, l'encadrement et l'animation d'activités sportives et de détente pratiquées en salle, exploitation d'une balnéo'bois : exploitation de bains

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59f

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

né le 30 Août 1974 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) demeurant ...59760 GRANDE SYNTHE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP THIENPOENT DEWEES ROBERT, avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc98

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

né le 29 Novembre 1976 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c35

Appel

7 janvier 2002

7 janvier 2002

Madame Catherine Y... 6 bis Grande Rue 35470 BAIN DE BRETAGNE Maître Jean-Patrick GUIBOUT, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

6137223acd580146773fb418

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

Patrick Y..., demeurant "Le Pigeonnier", ... à Vinon-sur-Verdon (Var), 2 / de M.

Source officielle