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2 409 résultats pour « Patrick LUCKE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ccd5801467741f2d9

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle

Page 9 sur 121

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CC

cr

61372612cd58014677422c19

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225f1

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Patrick, - Z... Hervé, - B...

Source officielle
CC

civ2

60794d2a9ba5988459c48415

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que, par jugement du 22 janvier 2002, la première chambre première section du tribunal de grande instance de Perpignan, composée de Mme le Président Luce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d745

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Lucie, née le 3 mars 1994, - Cindy, née le 29 octobre 1997, - Teddy, né le 24 octobre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da33

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Virginie DENIS, avocat au barreau de DUNKERQUE Madame Lucie Jeanne E...épouse B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100257

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Y..., Yann Z..., Jean-Luc A... et Jean Richard B... a été convoqué par le premier juge à l'audience du 31 décembre 2012 ; qu'il y a comparu assisté de son avocat et qu'ils ont été entendus par le juge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3ad1a

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre Mme Irène LUC, Conseiller, désignée par Ordonnance du Premier Président pour compléter la

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Jean-Luc XQ..., demeurant à Comines (Nord), ..., 52°/ de M. Philippe U..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 53°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Luc XX..., demeurant ..., 50 / de M. Alain XR..., demeurant ..., 51 / de M. Patrick ZK..., demeurant 6, place des Pellerins, 77154 Villeneuve-les-Bordes, 52 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202af

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Patrick, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d47

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Patrick Y...

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Patrick UE, demeurant ..., M. Guy UD, demeurant ..., M. Pierre LW, demeurant ..., M. Jean-Michel LV, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Luc YYY..., - M. Vincent YYY..., - M. Daniel JJJJ..., - Mme Thérèse KKKK..., - Mme Sandrine LLLL..., - M. AE...

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b60a53cdc6046d47b51482

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Luc DEBEUNNE et Monsieur Nicolas WATINE, juges

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67096a3006866c0645d23427

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

procédure civile) _______________________________ Audience publique du 7 octobre 2024 Jugement du 7 octobre 2024 partie demanderesse l’URSSAF BOURGOGNE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Luc

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CA

Chambre Sociale

631c2b37bd7923fcb00afac0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SCP SULTAN-LUCAS-DE LOGIVIERE-PINIER-POIRIER, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420e8d

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d03

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Patrick X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e44f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

ARRÊT DU 30/06/2011 Requête en interprétation No MINUTE : No RG : 11/04161 Arrêt (No 09/6146) rendu le 03 Mars 2011 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : PB/VV DEMANDEUR Monsieur Jean-Luc

Source officielle