limitée, dont le siège est..., représentée par sa gérante, Mme Simone X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 15 mai 1996 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit de M

Rôle N° 11/06448 [S] [L] [T] C/ [O] [T] [H] [W] [E] [R] veuve [T] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS BADIE la SCP MAYNARD - SIMONI

Simone, épouse B..., contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PONTOISE, en date du 25 mai 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à procéder aux visite et saisies

Moula, demeurant 3, Cité du Point d'Or, 97139 Les Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit de Mme Simone A..., demeurant

Il fait valoir qu'aucune faute ne peut lui être reprochée. Vu les autres pièces du dossier.

"Pour peu qu'elle l'apprenne, ce serait suicidaire" ; Une certitude : Simone inspire aux uns le respect, aux autres la crainte sinon la terreur.

Mme X..., a assigné l'architecte et l'entrepreneur en réparation ; Attendu que l'entrepreneur fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande de Mme X... au titre du préjudice matériel, notamment de perte

X... ne demande aucune somme pour frais qui seraient restés à sa charge ; Perte de revenus pendant l'ITT : M.

représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assisté de la SCP LESCUDIER J.L., LESCUDIER R., LESCUDIER W., avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean-Luc, Christian Y.

X... ne demande aucune somme pour frais qui seraient restés à sa charge ; Perte de revenus pendant l' ITT : M.

Simone, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 21 juin 2006, qui, pour travail dissimulé et violation d'une interdiction de gérer, a condamné le premier à six

BOUYGUES IMMOBILIER Syndicat des copropriétaires LE SWING Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES Me Corine SIMONI Me Christophe PETIT

ARRÊT AU FOND DU 24 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 11/19067 [P] [N] C/ [I] [E] SCI LE LUBERON Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me SIMONI

LOGTRANS SA COQUELLE GOURDIN EXPLOITANT À L'ENSEIGNE TRANSFER INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : FRANCOIS BOULAN CHERFILS SIMONI TOLLINCHI Décision déférée à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société anonyme Siaci, société intercontinentale

Simone, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Z... à Simone A... pour la location de l'ancien domicile conjugal, M. Z... a bénéficié, de 1993 à 1995, de la sous-location d'un appartement donné à bail en 1985 aux époux X...

Dès lors, sans que cela revienne à faire peser la charge de la preuve sur le seul salarié, sa demande au titre des heures supplémentaires ne peut prospérer.