AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007665789
1 décembre 1982
1 décembre 1982
DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 229 HERENG PHILIPPE, 32 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 230 BOULANGER BERNARD, 30 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 231 TAILLY ANDRE, 9 AV.
Source officiellecr
61372596cd5801467741f007
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Sophie Bouvet, M.
Source officielleCour d'Appel
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16 juin 2003
16 juin 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : ROUSSET X..., né le 1er Octobre 1964 à PANTIN, (93) Fils de ROUSSET Claude et de BOURLET Marie Rose De nationalité française, marié, gérant de société Demeurant 03 Rue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100630_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Philippe Grimaud, président, Mme Karline Bouisset, première conseillère, Mme Emma Lucas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2025. La rapporteure, K.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c810
16 septembre 2008
16 septembre 2008
PHILIPPE Y... C/ S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6034b92383ffafa4aed2c330
7 octobre 2016
7 octobre 2016
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 SARL NADER & KHALDOUN ATASSI & CO [Adresse 2] [Localité 2] - Syrie Assisté de Me Philippe
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2022:465844.20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
un très vaste domaine, y compris des appellations parfois établies pour désigner les denrées que commercialisent ses membres, telles " steak de soja ", " saucisse vegan ", " lardons végétaux ", " boulettes
Source officielle6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
) le 17 Mai 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F18/03091 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162c830b820aa60963d8441
31 octobre 2012
31 octobre 2012
GSF TREVISE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SELARL BOULET LAMBERTI BEBON, avocats au barreau de PARIS, P0002 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2012
Source officielle6ème Chambre
65aa26eea34ad10008581a6c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Julien TRENTE de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE S.A ACM (ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuelle HANGEL de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
, BET Huguet, AUA Novarina F, BET Ecohal et ESBA à la garantir de toute condamnation ; 4°) de mettre à la charge du CHI-HDL et des sociétés Mignola carrelages, KA2, le bricoleur, Bonglet, BET Huguet,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10005
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officiellecr
613726a1cd580146774272d5
18 mai 2005
18 mai 2005
Boualem, - XM... Boujamaa, - XN... Gérard, - XO... Eric, - XP... Francine, - XQ... Max, - XR... Christian, - XS...
Source officielle1re chambre sociale
642e75818b510604f5bc1ceb
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c0950b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
civile de construction vente immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 824 052 088, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me BOULLET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01004
26 mai 2016
26 mai 2016
climatiques et, s'agissant du 8, de l'absence de toute activité sur place ; - de la découverte, le 29 février 2012, dans le coffre de sa voiture personnelle, d'un écran d'ordinateur neuf de marque Philips
Source officielle1ère Chambre
69f1923ecdc6046d47ecf458
28 avril 2026
28 avril 2026
de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Jean-François LOUIS de la SCP SOUCHON CATTE LOUIS PLAINGUET, plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbd8a85971c3ac2005c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SA ALLIANZ VIE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentées par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentées par la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT
Source officielle21e chambre
653a071ed0451e8318d0ece3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/01473 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
69677eb4cdc6046d47418ba1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
barreau de LYON, toque : 406 La SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL RHONE ALPES - SAFER [Localité 13] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
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