En 2018, le moteur arrière du bateau a été endommagé et a fait l'objet d'une réparation complète par la société Demolin Normandie.

Jean-Philippe X..., et dit que les frais de l'instance éteinte et les dépens de l'incident seront supportés par M. Jean-Philippe X.... *** M.

demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'une part, d'ordonner a` la rectrice de l'académie de Normandie

- L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 mai 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Philippe

Jean-Philippe S..., à Mme Christiane Y..., à MM. Bernard H..., Marcel XY..., Didier R..., Jean-Marie K..., Jérôme L..., à Mme Pascale C..., à MM.

(date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Caroline NORMAND, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

D..., de son projet avec Joël C... et de ses démêlés avec Jean Y... et Philippe Z... ; Attendu qu'entre le 14 avril et le 25 mai 1994, date de l'audience devant le tribunal de commerce, Philippe D.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 janvier, 17 février, 24 février, 28 février et 15 avril 2025, la communauté d'agglomération Lisieux Normandie, représentée par Me Phelip, formule les

X..., Gustave, Octove Normand, demeurant "Le Hardouin" à Saint-Ovin (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de : 1 / M

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [G] [Adresse

(date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Caroline NORMAND, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

(date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Caroline NORMAND, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Il déclare douter que le RSI du Centre ait tenu compte de tous les règlements qu'il a opérés entre les mains du RSI Haute Normandie.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2022, la société SARL Morse représentée par la SELARL Patrice Lemiegre, Philippe Fourdrin, Suna Güney et associés, demande au tribunal

Sur les pouvoirs de la C.R.A.M. de Normandie.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Philippe X..., garagiste, demeurant à Brest (Finistère), ... ; 2°) La MUTUELLE ASSURANCE

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

pas de l'appellation d'origine protégée (AOP) " Camembert de Normandie ".