Armand Y..., demeurant ... ; M.

Armand ; - et les observations de Me Mary pour M.

Armand ; - et les observations de Me Mary pour M.

Les pièces 38 à 44 communiquées le 20 mai 2011 sont relatives à la situation financière d'Armand X...et utiles à la solution du litige en ce qui concerne le montant de la pension alimentaire.

demande; que les raisons médicales avancées par Jean-Claude B... pour justifier sa décision, à savoir le comportement hystérique et la conduite pathologique de Mme X... ne sont pas établis par les pièces

Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; - les autres pièces du dossier.

DÉCLARER recevable et bien fondée la société LOUIS ARMAND INDUSTRIE en ses demandes, fins et conclusions ; Y faisant droit.

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; - les autres pièces du dossier.

Article 2 : L'Etat versera à la SOCIETE ARMAND THIERY la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

c/ Monsieur Armand Eugène Y...

Armand X... a relevé appel de ce jugement.

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Les conditions de travail de Monsieur Armindo X... chez RENAULT TRUCKS.

ARMAND X... Armand X... C / SCP SIDER Grosse délivrée le : à : - Sarl ARMAND X... - M. X...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Joaquim Armindo

Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Armand, magistrat désigné, - les observations de Me Yousfi pour M.