ONT ETE VICTIMES D'UN ACCIDENT DU A LA CHUTE D'UN PLATANE SUR LEUR VEHICULE ; CONSIDERANT QU'AUCUNE FAUTE NE PEUT ETRE RELEVEE A L'ENCONTRE DU CONDUCTEUR QUI ROULAIT A UNE ALLURE NORMALE ; QUE LE VENT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pleyel, dont le siège est ..., en cassation

LES FAITS ET LA PROCEDURE La Société H & B PLATRERIE avait pour activité des travaux de plâtrerie.

A... et que "quelqu'un du site de France Télécom" aurait dû être présent lors de l'utilisation de la plate-forme et que "la prévention sur l'utilisation de cette plate-forme aurait dû être ordonnée par

représentant 7 882,1 g d'or et 142,1 g de platine, dont 367 ouvrages en or pesant 3 163,5 g et 7 ouvrages en platine pesant 47,2 g dépourvus des poinçons de garantie ; Que l'administration des Impôts

représentant 7 882,1 g d'or et 142,1 g de platine, dont 367 ouvrages en or pesant 3 163,5 g et 7 ouvrages en platine pesant 47,2 g dépourvus des poinçons de garantie ; Que l'administration des Impôts

ce point, un mémoire réfutant les allégations adverses avait été établi par Monsieur [J], mis en examen, et que celui-ci avait été effectivement déposé au greffe de la chambre de l'instruction via la plate-forme

alinéas 2 et 3, du nouveau Code de procédure civile; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jige Lohr Wreckers (société Jige), ayant son siège social à Revigny-sur-Ornain, a équipé d'un plateau

X... dans ses conclusions d'appel et qui indiquait que l'effectif affecté aux pâtes sèches et au couscous non préparé était de 640, tandis que celui affecté aux plats cuisinés et aux conserves de viandes

marque "Charles X..." pour un prix global de 4 000 francs hors taxes; que cette attestation manifestement sollicitée pour exonérer la responsabilité de Jean-Marc Y... confirme le détournement de 500 plateaux

[B] [M], résident dans le ressort de ce tribunal, les propos litigieux ayant été publiés sur une plate-forme numérique accessible dans toute la France, en langue française, à destination du public français

[Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cité de la Musique - salle Pleyel

établi par le centre hospitalier de Vannes que Melle Delphine Y... a subi une intervention sous anesthésie générale pour réduction de sa fracture déplacée du poignet qui a été ensuite immobilisé dans un plâtre

; Pas d'évacuation des fouilles et remise en forme du sol et de la boue partout ; Plusieurs prises de courant non opérationnelles (l'électricien de DDN a dû venir) ; Des fissures sur les murs, le plâtrier

contesté par les représentants des deux sociétés lors des débats : - que Jérôme X..., qui connaissait l'intérieur du carrousel pour y avoir pénétré lors des travaux alors qu'il était protégé par un platelage

basket" et "Plato speaker", le 18 mars 1993, dans le magasin "Free lance" de la société Diffusion chaussures accessoires (la société DCA), rue du Four, à Paris, et, le 24 mai, au stand "Free lance" situé

V... aurait su, lors de l'acquisition des trois parcelles de terrain, que la société [...] et, avant elle, la société Lafarge Plâtres et commercialisation et la société des Plâtrières d'Avron, en avaient

Si la preneuse ne cuisine aucun plat sur place, elle reconnaît disposer d'un laboratoire dans le 11ème arrondissement dans lequel ses plats sont préparés.