X..., au service de la société Plaza Athénée en qualité de sommelier d'étage et rémunéré au pourcentage service a fait citer son employeur devant la juridiction prud'homale pour obtenir un rappel de salaire

social de la société Cannes Pafina à Cannes (06) en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Euro investissements, Immo finances, Euro constructions, Capucines investissements, Plaza

de la société United International Pictures, dont le siège et à Paris (9ème), ..., 2°/ de la société MCA Universal City Studios INC, dont le siège est à 91608 California (USA) 100, Universal City Plaza

B..., veuve A..., demeurant Plaza Gala Placida 10/08 006 à Barcelone (Espagne), et à Le Castel Saint-Paul à Saint-Paul de Vence (Alpes-maritimes), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

, au profit de la sociétéroupement Cleary ottlieb, Steen et Hamilton, partnership de droit américain, dont le siège était anciennement 1 State street à New York (Etats-Unis) et désormais 1, Liberty Plazza

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

X..., engagé par la société Batelière Plazza à compter du 1er octobre 1995 en qualité de sous-chef de table de casino, a été placé sous contrôle judiciaire le 31 juillet 1997 avec notamment obligation

la décision du 8 novembre 2021 par laquelle la ville de Nice l’a mis en demeure de réaliser une étude géotechnique et des travaux de soutènement et de confortement du talus jouxtant le boulevard Las Planas

, en Cabinet, Le prononcé public de la décision étant mis à disposition au greffe le 06 octobre 2025, en audience publique, Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Madame Sylvie PLAZA

LE PLAZA LOUNGE [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Christopher CASSAVETTI, avocat au barreau de LYON APPELANTS S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Raymonde X..., demeurant ..., Le Plaza, 06600

Henri Y..., demeurant Pattaya Plaza Condotel 140/272 Sukhumvit Roid, Banglamung, 20260 Cholburi (Thaïlande), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

conclut aux mêmes fins puis soulève un nouveau moyen tiré de l’exception d’illégalité de l’arrêté du 6 juin 2025 du préfet des Bouches-du-Rhône portant délégation de signature à Mme Marie-Pervenche Plaza

29 novembre 2010, a été passé entre la société ISS Propreté et le délégué syndical de la CFDT, par lequel l'employeur s'engageait à compter de 2011 à verser à ses salariés affectés à "L'Oréal River Plaza

arcades : il est rappelé qu'une concession a été délivrée pour l'exploitation d'un kiosque de loto situé sous les arcades, côté [...] , générant une redevance au profit exclusif de la SARL Masséna Plazza

AYANT ACQUIS SON LOT DE DAME DARAUX LE 29 MARS 1957, DAME Z..., LE 22 AOUT 1962, DE LA PLANA QUI AVAIT ETE AUTORISE, PAR ARRETE PREFECTORAL, A DIVISER EN DEUX LOTS LA PARCELLE QUE DAME Y...

Giuseppe B..., 2 / Mme Chiara E..., épouse B..., demeurant ensemble 19, via Dante Y..., Ansola A..., Bologne (Italie), 3 / Mme Tiziana X..., demeurant 3, plazza Puccini, Florence (Italie),