X..., engagé, en 1985, par la société Goodyear France, en qualité d'agent technico-commercial supérieur poids lourds, a été licencié par lettre du 7 juillet 1994 dans le cadre d'un licenciement économique

Algeco le 29 avril 1996 en qualité de chauffeur polyvalent ; qu'après avoir été victime d'un accident du travail le 9 août 2001, le médecin du travail l'a déclaré le 7 novembre 2001 "apte à la conduite poids-lourds

attestés par des témoignages, et que plusieurs certificats médicaux, également versés aux débats, établissaient qu'il avait subi une dépression sévère à compter de septembre 2010, entraînant une perte de poids

d'Ane révélateur d'Intérieur, (ex société Panda), mentionnant que "dans le cadre d'une restructuration de l'entreprise en 2010, les 3 activités Atelier Poivre d'Ane, Poivre d'Ane Développement et Poivre

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Dominique X... coupable de la contravention d'excès de vitesse d'au moins 50 km/h à bord d'un véhicule d'un poids

vendeur avait commis un certain nombre de fraudes destinées à dissimuler la non-conformité de la marchandise, qu'en particulier, il avait ajouté des lambeaux de viande pour dissimuler des irrégularités de poids

Y... sans s'expliquer ni sur les conclusions de la société Trouvay et associés ni sur les motifs du jugement qu'il infirme selon lesquels, bien que titulaire d'un permis poids lourds, M.

MAINTENANCE POIDS LOURDS A DOMICILE, immatriculée au RCS D’[Localité 1] sous le n°987 714 672, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité

société Sofreco faisait valoir que le salarié ne rapportait pas la preuve de l'existence de sa créance au titre des frais de transport des bagages, dès lors que la facture produite faisait apparaître un poids

compte, remettre des documents administratifs ou commerciaux et assurer ou faire assurer une maintenance du véhicule qui lui était affecté, toutes activités indispensables à ses fonctions de chauffeur poids

X... faisait valoir que son employeur l'avait licencié à cause de son invalidité, laquelle lui interdit de manutentionner les charges ayant un poids supérieur à 15 kg; qu'en s'abstenant de s'expliquer

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Mitry poids lourd

vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur un catalogue, et ils sous-traitaient la façon du bijou à la SA Robbez-Masson qui inscrivait à un contre-poids

d'or en vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur catalogue, et il sous-traitait la façon du bijou à la SA Robbez-Masson qui inscrivait àun contre-poids

. ; que les véhicules étaient disposés de façon à laisser libre le passage pour les véhicules légers de tourisme mais à empêcher le passage des poids lourds ; que les gendarmes, arrivés rapidement sur

embauché le 25 février 1994 Serge Z... en qualité de chauffeur, selon contrat à durée déterminée de 10 mois ; que celui-ci n'avait pas d'expérience puisqu'il n'était titulaire du permis de conduire de poids

La possibilité d'avoir été touché légèrement par le passage du poids lourd ne peut être écartée » ; que le conducteur du véhicule, M.

particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer alors que l'accident dont Stéphane X... a été victime résulte d'une utilisation pour le moins inhabituelle du chariot élévateur au regard de la nature et du poids