Le 12 mai 2019, des pilotes d'avion ont signalé le rejet, par un navire de pêche battant pavillon chinois, d'eaux polluées dans les eaux territoriales de Polynésie française. 3.

de l'espace rural), A-10 ( Nuisances - Pollutions agricoles et dépollution), C-10-2 (Assainissement autonome), C-15-02 (Eaux usées domestiques et industrielles, assainissement) et I-7 (sites et sols pollués

que, tout en contestant sa participation au trafic de cocaïne, Thierry X... avait admis avoir apporté des cachets en Corse, en soutenant qu'il s'agissait d'amphétamines prises pour lutter contre un poids

le 22/10/2002 à 19 heures, à Villemandeur (45), le véhicule Renault Scenic de Guy Y... était accroché par un camion qui ne s'arrêtait pas ; que rejoint par la victime et un témoin, le conducteur du poids

[M], engagé à compter du 11 avril 2006 par la société Ciffréo Bona en qualité de chauffeur de véhicule léger, devenu le 1er septembre 2007 chauffeur poids lourd selon avenant, a été, après mise à pied

préjudice résultant de la perte de sa récolte, couvrant la perte subie et le gain manqué ; qu'en énonçant, pour rejeter sa demande tendant à être indemnisée de la perte du vin que les 3 383 kg de raisin - poids

le quatrième moyen de cassation pris de la violation de l'article 429 du Code de procédure pénale ; Sur le cinquième moyen de cassation pris de la violation du décret du 30 novembre 1944 sur les poids

le quatrième moyen de cassation pris de la violation de l'article 429 du Code de procédure pénale ; Sur le cinquième moyen de cassation pris de la violation du décret du 30 novembre 1944 sur les poids

difficultés dues aux conditions dans lesquelles la marchandise était transportée ; qu'au surplus, la direction de l'entreprise avait imposé des commandes minimales de 1 000 francs hors taxes et d'un poids

2 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales ; Sur le quatrième moyen de cassation pris de la violation du décret du 3O novembre 1944 sur les poids

X... avait été victime, depuis son accident du travail du 6 janvier 1978, d'un autre accident le 24 mars 1982, en soulevant un poids à l'occasion d'un déménagement, second accident lui-même suivi d'une

X... engagé tout d'abord comme maçon-élagueur, puis chauffeur poids-lourd, le conseil de prud'homme a privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-4 du Code du travail

du dossier, ni dans le bordereau des pièces communiquées ; qu'en se prononçant ainsi, sans avoir invité les parties à s'expliquer sur l'absence au dossier de ce tableau établissant que les chutes de poids

sacs ; que contrairement à ce que soutient la société Sucden, 1044 sacs ont été débarqués et seuls 202 sacs ont été rembarqués ; que 842 sacs n'ont pas été mentionnés comme ayant été rembarqués et leur poids

(Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L.

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des héparines à bas poids moléculaire

bornant à relever que, compte tenu de la nature du produit en cause, de la matière constitutive de ses différents composant (électronique, écran, carton imprimé), de leur volume, leur quantité, leur poids

alors, d'autre part, que l'article 11, alinéa 2, du contrat de concession stipulait que "le filtre et le liquide de filtration dans sa version supérieure à 250 cc, destinée aux engins industriels et poids

[B] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourds, à compter du 1er novembre 2005, par la société L.Thiriet TP (la société). 2.

. ; qu'enfin le détail des effets contenus sur l'inventaire réalisé par Michel Z... corrobore par leur nature le poids constaté par les enquêteurs ; qu'il s'ensuit que l'escroquerie reprochée au prévenu