Ils exploitent chacun un élevage de porcs charcutiers.

[T] [F] a confié son véhicule de marque Porsche Boxster mis en circulation le 1er juin 2006 immatriculé [Immatriculation 7] à M.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre, Section civile et commerciale), au profit : 1°/ de la Coopérative des pêcheurs portais

conception, fabrication et commercialisation de matériel de secours, a poursuivi en concurrence déloyale et parasitisme la société de droit espagnol Kartsana pour avoir produit et commercialisé une "chaise portoir

[R] a vendu à M. et Mme [E] un véhicule de marque Porsche, sur lequel il avait fait effectuer des travaux modificatifs afin d'en augmenter la puissance. 2.

courrier du 6 janvier 2010 provenant de l'ex DSV (donc avant le sinistre concernant la toiture d'un bâtiment, fin 2010, selon les parties) évoque sa visite du 25 juin 2010 et précise que l'effectif porcin

. : une Porsche pour 49 000 euros ; qu'il faut considérer que ces véhicules constituent le produit indirect de l'infraction, et sont donc susceptibles d'être confisqués, au regard de la peine encourue

violation des articles L. 221-5, L. 221-6 et L. 221-7 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Porcu

fait, pour le chef de production d'une entreprise d'abattage d'animaux, responsable de l'hygiène, de la qualité des produits et de leurs conditions de fabrication, de mélanger des cartons de viande de porc

Une étude prévisionnelle réalisée par l'intermédiaire de l'APS début 1998 a incité l'EARL X...à augmenter la production de porcs et à créer une nouvelle porcherie, toute l'exploitation étant financée par

veste à manches raglan, avec un col châle en velours noir, que l'intérieur des vêtements faisait l'objet d'un matelassage en nylon avec surpiquage en forme de losange; que les vêtements comptaient deux poches

Y..., menuisier-charpentier, une charpente en sapin du Nord et huit poteaux de chêne ainsi qu'un bardage en tôles pour la reconstruction d'un bâtiment, anciennement à usage de porcherie et destiné à abriter

regard des articles 1384, alinéas 6 et 8, du Code civil et 2 de la loi du 5 avril 1937 ; alors que, d'autre part, en estimant que la victime n'avait pas commis de faute en tenant ses mains dans ses poches

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que M. et Mme X..., qui se sont portés cautions de la société Central Porcs

En conséquence, la preuve de l'absence d'un don du véhicule Porsche à titre de cadeau par M.

[N] [I] a fait l'objet d'une interception et des mesures de captation d'images dans la [Adresse 5] à [Localité 4] et de géolocalisation d'un véhicule Porsche Macan ont été pratiquées. 3. M.

de passage fondée sur l'enclave sur les parcelles cadastrées section AP n° [Cadastre 5] et [Cadastre 6] selon le tracé et la largeur figurant au plan dressé par Mme [Y], géomètre-expert, et que le porche

Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la société Sonauto, importateur de véhicules des marques Porsche

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné les confiscations suivantes : les sommes saisies de 15 900,00 dollars et de 4 130,00 euros, le véhicule Porsche Panamera d'une valeur de 40 056,46

Elle a acheté le 20 mai 2015 à la société Express auto un véhicule d'occasion de marque Porsche, série Cayman, année 2006. 3.