objective et vérifiable ; la présentation des pratiques d'élevage ne mentionne volontairement pas que l'exploitant a recours à la coupe des queues, à la réduction des coins et à la castration des porcelets

Elles soutiennent que la société Adrénaline Echelle 33, sous-traitante de la société Etablissements Cancé, a uniquement posé trois potelets d'ancrage en toiture.

X..., NEGOCIANT EN PORCELETS ET AGRICULTEUR, A FAIT L'OBJET D'UN REDRESSEMENT QUI S'EST TRADUIT PAR L'ASSUJETTISSEMENT DE CE CONTRIBUABLE A UN COMPLEMENT DE TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DES PERIODES

Considérant ce qui suit : Le 6 novembre 2025 à 18h49 sur la commune de Porcelette, Mme B... a été contrôlée en conduisant sous l’emprise de l’alcool.

DE BIENS DE PIERRE X..., ENTREPRENEUR DE TRAVAUX ET LA SOCIETE MOULINS DE CHAMBERLANNE, DES CONVENTIONS AUX TERMES DESQUELLES CETTE SOCIETE FINANCAIT L'ACHAT DE PORCELETS POUR LE COMPTE DE Y...

[R] a commandé une piscine Beaver Pool, la société Gascogne ne prétend pas, et encore moins ne démontre, que le fabricant disposait d'un stock de poteaux et potelets en provenance d'un ou plusieurs autres

Le 24 février 2001 s'est produit l'effondrement du sol en caillebotis d'une des deux salles, provoquant la mort de huit porcelets.

est titulaire de deux autorisations d'exploiter au titre des installations classées : -un arrêté préfectoral du 19 janvier 1989 autorisant l'élevage d'un cheptel de 143 animaux reproducteurs,300 porcelets

Le 24 février 2001 s'est produit l'effondrement du sol en caillebotis d'une des deux salles, provoquant la mort de huit porcelets.

Bretagne, l'arrêté du 9 juillet 2001 du préfet du Morbihan autorisant la société requérante à exploiter un élevage de porcs comportant 416 porcs reproducteurs, 36 cochettes, 1504 porcs charcutiers et 500 porcelets

répliquent en outre à l'appelant qui prétend que la voiture circulait sur une voie privée que celle-ci est ouverte à la circulation, asphaltée et bordée de trottoirs équipés de l'éclairage public et de potelets

De plus, la présence d'un arbre devant l'entrée de l'agence ainsi que de potelets séparant l'espace entre le trottoir et la voie publique, avec une largeur de trottoir rétrécie devant l'agence immobilière

2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires des [Adresse 2] et [Adresse 3], représenté par son syndic la société Cabinet Louis Porcheret

Slimani, rapporteur public, - et les observations de Me Portheret, substituant Me Sery, représentant le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc. Considérant ce qui suit : M. A...

De multiples infractions à la réglementation s'ajoutent à ces conditions d'élevage déjà préjudiciables aux animaux': claquage des porcelets, queues coupées de façon systématique, violences physiques ..

droit à garantie - à savoir l'existence de dommages compromettant la solidité de l'ouvrage - sont réunies en l'espèce ; qu'après avoir procédé à l'enlèvement du liner, l'expert a constaté que les potelets

bloc béton en pierre polie ", une " borne béton sur la place des Salines ", un " porte-vélos ", en deuxième lieu, des éléments de signalisation manquants, en l'espèce la " finition de la pose des potelets

DU 01 JUILLET 2025 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS EN LA CAUSE DE Monsieur [E] [M], entrepreneur individuel, né le 25 Juin 1985 à SAINT AVOLD (57500), demeurant 48 route de Porcelette

François XN..., demeurant à Porcelette (Moselle), ..., 8 / de M. Henri U..., demeurant à Freyming Merlebach (Moselle), ..., 9 / de M.

que le second relève encore, s'agissant des balcons, qu'il manque des renforts en partie basse dans les angles droits, qu'il y a lieu à des reprises de montants non parallèles, que les fixations des potelets