La société Koesio, anciennement Quadria, est titulaire du lot n° 3 d'un marché à bon de commande portant sur l'acquisition de périphériques, accessoires et matériels informatiques, conclu avec le SDIS

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, la Sarl Hôpital privé Saint-Paul, représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/154 du

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2023, la Sarl Guyane Santé Hibiscus, représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 41 du 22 septembre

aux fins de : - La condamner à leur payer la somme globale de 18 819,21 euros détaillée comme suit : . devis SASU DB RESINE pour 11 576,40 euros TTC, . devis JOBARD pour 5 241,91 euros TTC, . devis QUADRI

49 360 déposées le 16 janvier 2008, - 'Simple' n° 0 836 19 823 déposée le 24 décembre 2008 pour désigner des produits et services des classes 16 et 41, * de la marque semi-figurative française 'Quadrio

  Turkey , nos. 29084/07 and 1191/08, § 127, 27   October 2020; and see also Quadrelli v. Italy , no. 28168/95, §§ 33-34, 11   January 2000)?   2.

[Z] [Y] a, par contrat n° 688425 établi le 16 février 2022 et signé le 24 mars 2022, souscrit un abonnement au logiciel 'Cegid Quadra Entreprise', conçu par la société Cegid, lui permettant notamment d'assurer

mémoire complémentaire, enregistrés les 13 février et 21 avril 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Total Energies Renouvelables France, venant aux droits de la société Total Quadra

, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Rapides Côte d'Azur, société anonyme, dont le siège est "Le Quadra

Quadrelli a saisi la Commission le 10 mai 1995. Il alléguait notamment la violation de son droit à un procès équitable lors de la procédure civile diligentée par la Cour de cassation.

Axima concept, à la SMABTP, à la société Balas Mahey, à la société CLF, à la QBE insurance, à la société Otis, à la société Abeille Iard et santé, à la société GTM bâtiment, à la SMA SA, à la société Quadri

impression différente de celle produite sur celui-ci par les dessins et modèles préexistants ; Considérant que pour conclure à l'annulation du modèle Axel, la société Bruni expose que le modèle Quadra

prud'hommes a méconnu la lettre par laquelle le contrôleur du travail avait pris bonne note que le bulletin de paie, le salaire et le certificat de travail seraient remis au salarié lorsqu'il viendrait les quérir

diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège,2 [Adresse 8] es qualité d'assureur de Monsieur [M] [R] et de la SARL CALI BOIS Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

numéro 345 001 226 du RCS de SAINT MALO agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Loïc TERTRAIS de la SELARL QUADRIGE

Localité 3] représentée par Me Alexa JACOB de la SELARL JACOB - SALHI, avocat au barreau de STRASBOURG substituée par Me Nadège MORIN, avocat au barreau de RENNES, ( et par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

B, représenté par la Selarl Quadrige avocats, demande à la cour : 1)° d'annuler cette ordonnance du 9 juin 2023 ; 2)° d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2022 ; 3°) de mettre solidairement à la charge

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [J] [T] né le 30 Octobre 1945 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE