Calvello 26/11/2018                17331/12 29/02/2012 Francesco TEMPONE 23/03/1949 Forliano Raffaela Calvello 26/11/2018    &#xa0

Calvello (PZ) 20/09/2023 09/09/2023 5,800 500     24778/16 23/04/2016 Giuseppe ROSCIANO 1956 Forliano Raffaela Calvello (PZ) 12/10/2023 04/09/2023 5,800 500     48248/16 10/08/2016

#xa0;      62469/10 07/08/2010 Maria RUSSO 24/08/1939 Sant’Agnello Massimo FERRARO              62471/10 07/08/2010 Maria Raffaella

société MAF du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est formé contre la société Multicom ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 20 février 2008) qu'en 1990-1991, la société civile immobilière Raffalli

DECIDE Article 1er. - Le montant de l'indemnité due par la société RAMELLI à l'office public d'habitations à loyer modéré de Meurthe-et-Moselle est ramené à 161 150 F.

VENTOUX' C/ EARL DU GRAND JAS SARL PEPINIERES VITICOLES LILIAN BERILLON SARL PEPINIERES LOVERA Grosse délivrée le : à : Me Eric PASSET Me Pierre LIBERAS Me Philippe RAFFAELLI

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafaele X..., demeurant 15, Porte de France à Menton (06500) ; M.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

#Raffaello Visciano tegen Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS).#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunale di Napoli - Italië.

Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 2001073 le 2 octobre 2020, le 30 septembre 2021 et le 20 janvier 2022, la SARL Raffalli Travaux Publics et la SAS Razel-Bec, représentées par Me

Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 2001073 le 2 octobre 2020, le 30 septembre 2021 et le 20 janvier 2022, la SARL Raffalli Travaux Publics et la SAS Razel-Bec, représentées par Me

BLANC ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TARASCON en date

la société Médiasucre international (la société Médiasucre) par jugement du 7 mai 2007 du tribunal de commerce de Marseille, le liquidateur a assigné devant ce tribunal la société de droit italien Rastelli

#Office national des pensions gegen Raffaele Levatino.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour de cassation - Belgien.

2015 au regard de l'article 6 de la loi Hoguet, ' l'a déboutée de toutes ses demandes auprès de la SARL Kerti et notamment en paiement des commissions sur la vente des deux derniers lots du « Palais Rafaël

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure Lors des débats : M.