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1 650 résultats pour « Raphaël Jami »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3511

Admin. suprême

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Leur fille, Rachael (la seconde requérante), naquit en 1996 mais les parents se séparèrent en 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39e

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

APPELANTS Monsieur Patrick Raphaël Antoine Y... né le 07 Mai 1951 à LYON (69), demeurant ...

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

68f9b6c80a84a5e5f0016832

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Septembre 2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Raphaël

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741eec9

Cassation

26 octobre 1992

26 octobre 1992

Raphaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1990, qui, pour complicité d'escroqueries, les a condamnés le premier à 4 ans d'emprisonnement

Source officielle
CC

comm

61372166cd580146773f3707

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

James Y..., 2°) Mme Agnès X..., épouse de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c56a19cdc6046d470ee700

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge,

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f21e9

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Restocamp, hôtel Le Lido à Agay, Saint-Raphaël

Source officielle
CC

civ1

613720becd580146773ee078

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert, Raphaël Z..., demeurant à Saint-Benoît (Ile de la Réunion) ci-devant ... et actuellement

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

62c7cab3cb8dca058e3e7d2b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les opérations bancaires recensées confortent les activités annexes de Monsieur [G] [N], malgré qu'il ait indiqué lors de l'entretien du 12/07/2019 n'avoir jamais gagné d'argent.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6364bbdfe405357f749eab9f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

TRARIEUX, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d5836fac7141b7e88a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[D] [J] - CPAM de la Côte d'Opale - Me Raphaël TACHON - Tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Raphaël TACHON COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 04 OCTOBRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632b3a81886c8c1bac97e3

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e4

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er JUILLET 2008 (Rédacteur : Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD, Conseiller) PRUD'HOMMES No de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a358

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 08 JANVIER 2008 Par Madame Raphaëlle

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007646_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

dont le remboursement lui est réclamé ; - il n'est pas établi que la créance dont le remboursement lui est demandé est constatée et exigible, en plus d'être liquide et non prescrite ; - elle n'a jamais

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6364bbe4e405357f749eabcf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817ad1fb03057d9a51ac

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Durant toute cette période, j'ai dû subir ses assauts, ses remarques salasses, ses propositions que j'ai bien évidemment repoussés et que j'ai accentué en lui disant que JAMAIS JAMAIS JAMAIS il ne se passerait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b182

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Raphaël PEUCHOT, avocat au barreau de LYON Instruction clôturée le 12 Février 2008 Audience publique du 15 Février 2008

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6438f33ca942a604f5e937b2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR L'affaire a été débattue le 15 mars 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91299

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Madame Z... conteste aussi le recel successoral en particulier au motif qu'il n'y a jamais eu dissimulation de sa part des biens litigieux et ainsi d'élément intentionnel caractérisant le recel.

Source officielle

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