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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-10
69cfc675cdc6046d47fbdee0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
OHANA-ZERHAT - Avocats (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société MY SWEET HOME, ci-après dénommée MSH a effectué au printemps 2023 divers travaux sur la terrasse de l'hôtel Raphaël à Paris
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea8
29 avril 2008
29 avril 2008
née le 09 Février 1964 à SAINT RAPHAEL (83700), demeurant ...- 83300 DRAGUIGNAN représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, ayant Me Philippe BERTOLINO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleRétention Administrative
64534c2d37f394d0f8f66435
30 avril 2023
30 avril 2023
le préfet des [Localité 2] Convoqué et non représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 30 avril 2023 devant Madame Raphaëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
.-83700 SAINT RAPHAEL représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur Michel Jean Maurice Y.
Source officiellecomm
6137245ccd58014677414e00
24 mai 2005
24 mai 2005
Raphaël Y..., Mme Y... et M.
Source officiellecr
61372563cd5801467741d44b
17 septembre 1997
17 septembre 1997
Raphaël, contre l'arrêt n 489 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants
Source officiellecr
61372563cd5801467741d44c
17 septembre 1997
17 septembre 1997
Raphaël contre l'arrêt n 490 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007673784
27 avril 1983
27 avril 1983
RAPHAEL DE Y..., ALORS AGE DE DEUX ANS ET DEMI, QUI JOUAIT A PROXIMITE ; CONSIDERANT QUE SI LE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5b
4 mars 2004
4 mars 2004
EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RAPHAEL X... ... 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ représentée par Maître Jean-Pierre BINOCHE, avoué assistée de Maître Z..., avocat au barreau de Créteil ** ** ** ** ** ** **
Source officielle3ème chambre
DTA_2002437_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A l'issue de la vérification de la comptabilité de la SA Raphael Michel, dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400765_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Il convient de rappeler que les faits reprochés concernent une patiente à laquelle il a fallu retirer un pansement retenant un cathéter.
Source officiellecomm
61372094cd580146773ebea1
22 décembre 1975
22 décembre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER, 22 MAI 1974), CLEMENT AVAIT DONNE EN LOCATION DES CAMIONS A LA SOCIETE SAINT-RAPHAEL
Source officielleService des référés
6975a3cccdc6046d47a0afd6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N° RG 25/55010 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAIOW N° : 13-CH Assignation du : 21 Juillet 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 janvier 2026 par Rachel
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103b
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Raphael Y... né le 21 Février 1958 à Vescovato (20290) ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Yvonne Z...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d014
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Raphael Felix né le 18 Juillet 1974 à SARREGUEMINES (57) de Dominique et de E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
née le 29 Avril 1935 à SAINT RAPHAEL (83700), demeurant...
Source officielleciv3
à la commune du Gosier du désistement de son pourvoi forméc/Loëtare X
ECLI:FR:CCASS:2013:C300359
26 mars 2013
26 mars 2013
commune du Gosier, la ligne courbe JK figurant sur ce plan, et d'avoir débouté la commune de ses plus amples demandes ; AUX MOTIFS QUE par acte du 8 janvier 1946, l'auteur des consorts X..., Eugène Raphaël
Source officielleChambre sociale
6a113811cdc6046d47a660a5
21 mai 2026
21 mai 2026
[Z] [Y] né le 1er octobre 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Raphaële CHARLIER de la SELARL RAPHAELE CHARLIER, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par
Source officielleChambre 1-7
69047ddf82c7820b7f256776
24 octobre 2025
24 octobre 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/10215 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPD6W Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/ M203 Affaire : Mme [R] [W] Représentant : Me Raphael
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e57
24 décembre 2013
24 décembre 2013
Rg 12/ 00459 joint Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 01 Février 2012, enregistrée sous le no 21 802 assuré : Raphaël X...
Source officiellePage 9 sur 1680