F..., avec les abus sexuels qu'elle dit avoir subis de la part de son beau-père ; que en outre, même s'ils n'ont pas été témoins directs des faits, les petits amis successifs de P... F..., U...

père de la victime, un mouchoir contre le visage, soutenu par un ami et assortie de la légende "Pierre Z..., incapable d'en supporter plus, doit être évacué", ainsi qu'un portrait en médaillon de la petite

au bris de la chaîne d'arrimage, de la pelleteuse dont les maillons ont été retrouvés par les enquêteurs" ; que "ces constatations et les autres investigations entreprises lors de l'instruction ont révélé

[L] [V] Mme [N] [V] C/ Mme [J] [V] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Aucun élément ne peut conduire à écarter a priori la présence au quotidien du père au titre d'un bénéfice éducatif pour un petit garçon de six ans qui a un Droit personnel à entretenir un lien de grande

Sur le recel, Mme [D] [W] et M.

Le tribunal a également retenu le recel successoral à l'encontre de M.

Elle avait souvent des traits d'humour et était contente de me parler de ses petits-enfants, d'entendre son petit-fils jouer du piano.

travaillait jusqu'à 8 heures, raison pour laquelle après ces faits elle serait restée dans son lit ayant peur de se lever aussitôt ; que, vers 7 heures 15, elle s'était réfugiée dans la chambre de son frère

MOTIFS DE LA DECISION': Sur la demande des appelants relative au recel successoral': 12.

[P] [E] sur son frère M. [N] [E], dire et juger que M. [P] [E] devra rembourser à M.

comptabilisées dans les opérations de partage,- dire qu'au vu de ce rapport, Maryvonne X... devra rapporter à la succession ses dons manuels non déclarés pour 49. 807, 38 ç,- la condamner au titre du recel

successoral et dire qu'ils ne peuvent prendre part au partage des biens recélés, - subsidiairement, constater que les libéralités consenties à Jean-Luc X... sont rapportables et ordonner ce rapport.

) et moral (intention de dissimuler cette appropriation) de ce recel. ** sur le recel successoral de la somme de 30 000€ Pour dire que [T] et [M] [L] se sont rendus coupable de recel successoral

successoral et ne peuvent être rapportées à la succession de la défunte ; qu'il ajoute que la preuve du recel successoral n'est pas rapportée par Mme [P], considérant que l'élément matériel du recel n'est

-J... ; A l'appui de son action elle fait valoir que son frère L...

condamnée à rapporter à la succession d'Elisabeth X... une certaine somme sous déduction du passif successoral ; Attendu, d'une part, que Mme A... n'a pas soutenu devant la cour d'appel que ses trois frères

et arrière petits-enfants, à la masse de calcul de la quotité disponible, l'arrêt retient qu'il n'y a pas lieu de les intégrer dans le calcul visé à l'article 922 du code civil, dès lors que la pièce