hors du « chemin balisé » le groupe de touristes inexpérimentés, dont le compagnon de l'exposante, vers des « eaux gelées » constitutives d'un secteur « à risque » en raison des « courants forts de la rivière

dernier ressort, que M. de X... a, selon devis, chargé la société civile professionnelle (SCP) Kaufmann et Soret, géomètre expert, de réaliser une étude portant sur un projet de curage d'un bras de rivière

de jus de fruits, a confié à la société Sade- Compagnie générale de travaux d'hydraulique (la société Sade) la réalisation d'une station d'épuration devant permettre le rejet des effluents dans une rivière

clôture sans autorisation, en raison de l'installation de trois bungalows et de caravanes ainsi que de l'artificialisation des sols sur des parcelles leur appartenant, sises dans le fond de vallée de la rivière

"naviguait sur la rivière du Belon qui constitue un bras de mer pour semer, draguer ou prélever des huîtres (...) dans une zone soumise à l'influence directe des courants et des marées ainsi que des conditions

conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 décembre 1994), que la société Immobilière Française de Monte Carlo a vendu à la société L'Auto Riviera

construction d'une usine, a chargé la société GAM Ingénierie (société GAM), assurée par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), de la maîtrise d'oeuvre ; qu'une inondation due au débordement d'une rivière

Le 27 janvier 2016, l'indivision [J] a déposé divers biens mobiliers auprès de la Sarl Hôtel des Ventes [Localité 1] Riviera en vue de les soumettre à des enchères publiques.

RIBEIRO ENTREPRISE GENERALE C/ S.A.S. MATERIAUX ET AGGLOMERES DU RHÔNE ET DE L’AIN - M.A.R.A.

1er septembre 1997 mentionnant que la largeur du débit du ruisseau est de 1,50 mètre et qu'en dépit d'une pluie abondante, seul un léger écoulement d'eau est visible, le sable composant le lit de la rivière

121-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard et Yves Z... coupables d'avoir déversé dans une rivière

F..., Marceau E..., demeurant rue Schoelcher, 97215 Rivière Salée, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque qu'autorisée par ordonnance sur requête, la société Bâtiment M avait prise à l'encontre de la société anonyme Riviera

(SNC X...), ayant pour objet l'acquisition de terrains, situés notamment sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière, leur lotissement et leur revente, agissant par sa gérante, Mme Olga X..., s'est, par

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claude X..., épouse Y..., exerçant sous l'enseigne La Pagerie, demeurant Centre Commercial Trifontaine, route de Ganges, 34980 Saint-Clément de Rivière

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 9 décembre 1994), qu'en 1987, la société Renault Agriculture a cédé à la société Vicon la société Rivière

Le 16 octobre 2021, des agents de police judiciaire ont constaté qu'une personne, qui venait de prendre la fuite à leur vue, avait jeté dans une rivière un sac, dont il apparaissait, après repêchage, que

annuels d'ouverture et de clôture de la chasse, mais seulement dans les marais non asséchés d'une superficie minimum de 3 hectares, sur les lacs, étangs, réservoirs, d'au moins 1 hectare et sur les rivières

L. 252-3, R. 252-19 et R. 252-20 du Code rural, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a, implicitement, déclaré recevable l'action civile de l'association Eaux et Rivières

Ribeiro Y..., employé depuis 1982 en qualité d'ouvrier qualifié cloisonneur par M.