Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale - Section B
68e8964ff14914fb075ebdd9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ALAIN GASTALDELLO, SÉBASTIEN THEVENET ET HADRIEN M ARIAC NOTAIRES ASSOCIÉS, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Romain
Source officielleciv2
613722b9cd58014677400aca
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Vidal X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre, section A), au profit de Mme Romaine X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67eed2b2b848dd6814c5e599
3 avril 2025
3 avril 2025
DU SITE PARISIEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carine SMADJA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/06270 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6MCS N° MINUTE : JUGEMENT rendu
Source officielleChambre 1-7
6274bb642799a9057d5dceaf
5 mai 2022
5 mai 2022
BANQUE CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 20 Quai des Chartrons - 33000 BORDEAUX représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielleChambre 1-7
6a1fc131cdc6046d47ea48c1
2 juin 2026
2 juin 2026
ENGIE ENERGIE SERVICES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03b
21 février 2008
21 février 2008
La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
19 février 2016
Monsieur [V] [F] expose qu'après avoir publié un premier roman en 2009, il a débuté l 'écriture d'un second en 2010 et en a confié le manuscrit portant alors le titre de Et une brise marine balaya les
Source officiellecr
613725c6cd5801467742069d
10 octobre 1994
10 octobre 1994
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fc
7 mars 2014
7 mars 2014
Romain Y... M. J/ E.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661e14db0f653b0008df2b69
13 avril 2024
13 avril 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661e14db0f653b0008df2b71
13 avril 2024
13 avril 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661e14db0f653b0008df2b77
13 avril 2024
13 avril 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron
Source officiellecr
6137261ecd58014677423172
16 février 2005
16 février 2005
parfaitement établi, lesdites violences, en l'espèce le fait de reculer son véhicule sur la porte d'entrée du centre hospitalier, sans atteindre matériellement les victimes, à l'exception du docteur Romain
Source officielleciv1
é d'avoir rejeté l'ensemble des demandes de M. X... dirigéesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:C110331
24 mai 2017
24 mai 2017
X... se retrouvant dans une autre oeuvre romanesque n'en est pas moins possible et même avérée, ainsi que tend à le démontrer le roman de Carol B..., Pour l'amour d'un hors-la-loi, paru aux éditions Harlequin
Source officielle8ème chambre
6a0f6ddfcdc6046d477dc9bd
20 mai 2026
20 mai 2026
par Me Romain HAIRON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0567 Monsieur [D] [A] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Romain HAIRON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0567 Monsieur
Source officiellecr
61372596cd5801467741f001
6 avril 1993
6 avril 1993
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me CAPRON
Source officiellecr
6137260ecd580146774229bc
29 février 2000
29 février 2000
Steven B..., chef artificier, avait une licence valable du 4 avril 1994 au 4 avril 1997 ; qu'il était placé derrière l'ensemble des bombardes et qu'il lui appartenait de vérifier si l'emplacement du canon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC007299101
6 février 2007
6 février 2007
governed by canon law.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210597
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M. et Mme [P], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel
Source officielleChambre 1-7
642fb56ccece1704f574737c
6 avril 2023
6 avril 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officiellePage 9 sur 42