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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-7cfdcc2f8fbcfb2920eca448d4653e42d7278414
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier SAN-2026-01 - Décision de la commission des sanctions du 31 décembre 2025 à l'égard de la société M Capital Partners, de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-605fb9057e1a1fc656fde67dbe0793a0f00e9112
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier SAN-2026-01 - Décision de la commission des sanctions du 31 décembre 2025 à l'égard de la société M Capital Partners, de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8e1c90e0d373e0cc02eb64cf33122a6d8d25eb53
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier SAN-2026-01 - Décision de la commission des sanctions du 31 décembre 2025 à l'égard de la société M Capital Partners, de M.
Source officielle1ere Chambre
6033065c5adc3978c06de0b4
17 octobre 2017
17 octobre 2017
C'est en vain que la société JP Ruby invoque le caractère limité de sa mission.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007834831
24 janvier 1994
24 janvier 1994
Philippe X... et de Me Vincent, avocat de la commune de Rully, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400174_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il ressort des termes de la décision contestée que le président de la communauté de communes a fondé sa décision sur le fait que Mme C... a adopté un comportement trop autoritaire et des gestes de rudoiement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310249
11 mai 2022
11 mai 2022
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 La société Rully
Source officielleChambre 3-3
6974b94acdc6046d478b2180
23 janvier 2026
23 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS Intimée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
696a1851cdc6046d478213bd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
IMMO JMGB, représentée par Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS - N° du dossier E000DBR0 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02171
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Rudy Z..., contre le jugement du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02190
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Rudy Z..., contre le jugement du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le
Source officiellesoc
613722a9cd580146773ffc29
13 mars 1996
13 mars 1996
Rudy X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes d'Armentières (section industrie), au profit des Etablissements Jacinto Y..., dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a171
25 janvier 2007
25 janvier 2007
ayant son siège social 2 rue de la LUJERNETTA MC (MONACO) Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistée de Me Anne-Frédérique VIGNOLLE, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur Rudy
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e3e204c0caeeb9920ca
22 avril 2024
22 avril 2024
352J-W-B7G-CYOGU N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE rendue le 22 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Rudy
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e47204c0caeeb9921d2
22 avril 2024
22 avril 2024
352J-W-B7G-CYOGJ N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE rendue le 22 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Rudy
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a0b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 27 Août 2024 Appelant : Monsieur [I] [C], représenté par Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS Intimés : Monsieur [D] [U], représenté par Me Frédéric LALLEMENT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02534
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Rudy Z..., contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 10 octobre 2017, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, l'a condamné à 135 euros d'amende ;
Source officielleciv1
6137266bcd58014677425686
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Sylvia X..., mère de Rudy Y..., né le 2 février 1986, s'est pourvue en cassation contre un arrêt de la cour d'appel
Source officielleREFERES
6966b176cdc6046d472f1240
7 janvier 2026
7 janvier 2026
O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy
Source officielleREFERES
69d6c84dcdc6046d4791c003
8 avril 2026
8 avril 2026
CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy
Source officiellePage 9 sur 78